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Questions relatives à la paie de l'assistante maternelle et son calcul : le salaire de base, les indemnités et majorations de salaire, les absences, le bulletin de salaire.
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SUJET : Travail de nuit, IE, HC et mensualisation

Travail de nuit, IE, HC et mensualisation il y a 2 mois 3 semaines #1

Bonjour
Nouvelle sur ce forum.... apres des mois et des mois de recherches.... un abonnement a un logiciel qui me met en difficulté je me lance...
Ma situation est assez complexe (on doit etre beaucoup!!) et je ne trouve pas de reponse claire tant sur la CCN que dans les reponses de pajemploi qui cite des textes n'ayant quasi rien a voir avec les questions (IE pour personnes travaillant a cheval sur 2 jours par exemple)

J'ai compris que trop tard le calcul de la période d'adaptation et du coup gros ratage sur la premiere fiche de paie en qualité de PE.... tant pis....
Mon contrat sur annee complete est établi sur 2 durees journalieres types(10h30 et 13h30), 3 semaines types (28 semaines de 27h. 12 semaines de 37h30 et 12 semaines de 40h30) à 4 ou 6 jours d'accueil car En horaires décalés (pour faire simple) donc les IE.... mis sur 2 jours (11h-00h et 00h-00h30)
La mensualisation est de 141h et duree hebdomadaire MOYENNE de 32.54h.

Mes diverses questions et inquiétudes sont surtout les suivantes :
- Doit-on compter les journees de 00h a 23h59 (donc dans le cas des travailleurs de nuit, 2 jours et donc 2 periodes) ou une seule journee commencant un jour et finissant le lendemain?

- Ce mois avec les heures reelles sont a 150h et il m'est demandé 9 heures compl..... dois je les payer ??
En fevrier il y aura 132h, ça se passe comment dans ce cas??
Car d'apres les divers lectures si j'ai bien compris c'est au dela du nombre d'heures HEBDO prévues que l'on paie des heures complementaires et non au dela du nombre d'heures mensuelles reelles par rapport au nombre de la mensu.

La mensualisation me semble-t-il est une moyenne.... quel que soit le nombre d'heures puisque les jours et heures hebdo sont lissés a l'année (sauf changement!). Donc pas de raison de payer des heures comp....sinon on paie plus en janvier (9h) moins en fevrier (9h)....

En vous remerciant sincerement de vos reponses.

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Dernière édition: par Casamap.

Employeur novice et Contrat complexe.... il y a 2 mois 3 semaines #2

bonjour,
les indemnités d'entretien se calcul par jour donc 2 jours pour faire l'accueil de nuit. Les heures de nuit peuvent être majorées.
pour les semaines travaillées avec des heures différentes. Pour calculer votre mensu, vous avez un planning de travail à fournir à l'assmat, donc ce n'est pas 32.54h par semaine c'est les heures prévus au contrat c'est à dire si c'est la semaine à 27h, elle ne doit pas dépasser ces 27h sinon heures complémentaires par ex. Vous devez lui fournir un planning si vous voulez être dans vos droits. Comment voulez vous qu'elle sache les heures qu'elle doit faire tel et tel semaine. Si ce planning est bien fourni, vous avez raison c'est les heures hebdomadaires qui cmptent et non au mois. On fait un lissage des heures sur une année donc des mois c'est plus des mois c'est moins. Il faudra faire une régularistion à la date anniversaire pour être sur que toutes ses heures ont été payé. Les 32.54h par semaine serviront à calculer les cp acquis et dû. J'espère que vous avez compris cette fois ci. Cdlt
Ce message a reçu les remerciements de : newmam

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Employeur novice et Contrat complexe.... il y a 2 mois 3 semaines #3

chabiz65 écrit: bonjour,
les indemnités d'entretien se calcul par jour donc 2 jours pour faire l'accueil de nuit. Les heures de nuit peuvent être majorées.
pour les semaines travaillées avec des heures différentes. Pour calculer votre mensu, vous avez un planning de travail à fournir à l'assmat, donc ce n'est pas 32.54h par semaine c'est les heures prévus au contrat c'est à dire si c'est la semaine à 27h, elle ne doit pas dépasser ces 27h sinon heures complémentaires par ex. Vous devez lui fournir un planning si vous voulez être dans vos droits. Comment voulez vous qu'elle sache les heures qu'elle doit faire tel et tel semaine. Si ce planning est bien fourni, vous avez raison c'est les heures hebdomadaires qui cmptent et non au mois. On fait un lissage des heures sur une année donc des mois c'est plus des mois c'est moins. Il faudra faire une régularistion à la date anniversaire pour être sur que toutes ses heures ont été payé. Les 32.54h par semaine serviront à calculer les cp acquis et dû. J'espère que vous avez compris cette fois ci. Cdlt


Bonjour

L'indemnité de cp ne se calcule pas sur une moyenne pondérée.
L'indemnité de cp, en maintien de salaire, doit être calculée selon les hrs qu'aurait réalisé le salarié au lieu d'être en congé.
Et il faut comparer avec 10% des salaires versés sur la période de référence, le montant le plus avantageux doit être retenu.
Ce message a reçu les remerciements de : newmam

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Employeur novice et Contrat complexe.... il y a 2 mois 3 semaines #4

Merci beaucoup.... pour les IE oui c'est clair même si cela ne semble pas évident de primabord.
Je lui donne la dernière semaine le planning du mois suivant avec les semaines types et les horaires et je m'y tiens. Je compte les minutes complémentaires si je suis en retard et ne compte pas si je suis en avance même si mon assmat ne les compte pas.
Après c'est pour le principe. Même s'il y a régularisation annuelle, aide de la caf... voila quoi, j'aime bien que les choses soient carrées et claires et non pas que je me retrouve chaque fin de mois à me "torturer". Etre "employeur" est une sacrée responsabilité et les ratés peuvent vite laisser place aux embrouilles.... donc je préfère prévenir que guérir.
Pour les heures complémentaires effectivement c'est "à la semaine" et non par rapport au mois. Et même si les textes sont explicites sur ce détail, la compréhension par les uns et les autres n'est pas évidente. Ce qui est dit aux assmat n'est pas clair car la mienne on lui a toujours dit "141h mensualisés, si davantage c'est heures complémentaires et si c'est moins on ne retire rien et que les congés sont inclus".... alors moi qui suis PE depuis 2 mois, je ne vais pas arriver avec mes gros sabots!
Déjà que pour les IE elle était en dessous du taux et qu'il a fallu que je bataille et lui donne les textes alors là.....les heures complémentaires.... une texte expliquant que ces heures sont comptées HEBDO n'ont RIEN à voir avec la mensualisation....
D'accord, c'est noté. De toute façon pour ce mois-ci il y a raté (ENCORE) car tout est bouclé... par contre je lui ferai passer le texte de casemate sur le fait que les heures comme sont bien hebdomadaires et non mensuelles

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Employeur novice et Contrat complexe.... il y a 2 mois 3 semaines #5

LOL! les CP c'est encore un autre casse-tête :woohoo: que j'étudierai de plus près au mois de juin. J'anticipe beaucoup mais là... c'est vraiment tôt pour ingurgiter autant d'infos! Mais je garde l'info sur un petit post-it ;)

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Employeur novice et Contrat complexe.... il y a 2 mois 3 semaines #6

Oui dans notre convention on parle bien d'heures/semaine et non mensuelles.
Les heures et jours mensualisés représentent un lissage sur 12 mois ( il y a des mois où il y aura plus d'heures de faites, dans le cas de mois plein et d'autres où il y aura moins d'heures ex : février) mais dans les 2 cas la mensu de base ne bouge pas.

En année complète et tant que les congés ne sont pas acquis il faudra retirer les semaines de congés avec le calcul cour de cassation.
Ce message a reçu les remerciements de : newmam

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