SUJET :

Bonjour à tous

La date anniversaire du contrat avec mon ass mat est le 9 mai. J ai effectué un avenant au contrat au 1 mai. L ass mat me demande donc de régulariser les heures sur la dernière année (année incomplète).

Sur le final j arrive à 880 heures effectuées et 820 heures rémunérées (heures prévues au contrats).
Je lui ai déjà payé ses 60 heures d'écart en heures supplémentaires chaque mois.

Est ce que je lui dois encore ses 60 heures là dans la régularisation de l'année incomplète?

J espère avoir été compréhensible
Merci pour vos futures réponses

bonsoir
non vous n'avez pas été trés clair et par écrit mieux vaut etre trés précis on fait vite des erreurs

la régul ne tient compte que des heures prévues au contrat
si elle a effectué des heures complèmentaires cela veut dire qu'elles ont été payées le mois concerné et ne rentrent pas en compte dans le calcul de la régul
la régul c'est nbre de sem travaillées depuis la date anniversaire X nbre d'heures prévues au contrat à comparer aux heures mensualisées (pas les HC) payées par les mensu depuis la date anniversaire donc heures mensualisées X nbre de mois écoulés

Pour le sujet principal vous avez très bien répondu, j'ai ma réponse! Merci!

En revanche, je n ai pas compris le calcul de la régulation (heure prévu au contrat et heures mensualises...) je suis désolée...

quand vous avez fait le calcul de la mensu vous avez fait = nbre de sem travaillées X nbre d'heures par sem/12 ce qui vous a donné un nbre d'heures mensualisées donc rémunérées chaque mois=le lissage qui paye son nbre de sem travaillées sur 12 mois
vous ne payez pas les heures vraiment travaillées par mois mais un lissage de façon à ce que votre salarié ait le meme salaire chaque mois
c'est pk on dit tjrs aux employeurs de faire un vrai BS chaque mois qui fait apparaitre en plus des heures lissées les heures réellement travaillées ainsi vous et votre salarié savaient exactement où vous en etes dans le paiement des heures

par ex pour un contrat sur 36 sem d'école ayant commencé à la rentrée en sept au mois de juillet de l'année suivante les parents verraient apparaitre sur le BS que toutes les heures prévues au contrat ont bien été travaillées mais non payées pk il manque la mensu d'aout

les HC ne sont pas à prendre en compte pour le calcul de la régul pk non prévues au contrat et non obligatoires nmlmt vous avez du obtenir l'accord de votre AM pour ces HC et elle aurait pu refuser si elle accueillait un autre enf sur les temps libres laissés par votre enf pk il s'agit d'arrivée plus tot, départ plus tard ou jours d'accueil non prévus au contrat