SUJET :

Bonjour,
J'ai employé une nounou avec un contrat en année incomplète sur une base de 27h/sem. En fait mon emploi du temps change toutes les semaine (du mardi au samedi).
J'ai compris que je devais me baser sur 27h/sem + les heures complémentaires. Mais comment je calcule le mois si les semaines ne sont pas complètes? ex: ce mois ci la semaine 44 et 48 ne sont pas complètes.
Pouvez vous m'expliquer le calcul à faire??

Bonjour,

déjà dès le départ il y a un souci : la mensualisation doit intégrer tous les besoins du PE, or vous parlez déjà d'HC. Les HC sont des heures en plus de celles prévues au contrat qui correspondent à des besoins exceptionnels et non prévisibles du PE et qui doivent à chaque fois obtenir l'acceptation de l'AM, elles ne peuvent pas lui être imposées, si vous savez déjà qu'il y aura certaines semaines à 30heures par exemple elles doivent être intégrées au contrat.

Puisque le salaire est mensualisé, la question des semaines à cheval sur deux mois ne se pose pas.

Bonjour,
Sachant que mes horaires sont VARIABLES j'ai calculé un minimum de 27h. Cela est bien entendu préciser au contrat. Je me suis renseignée auprès du RAM qui me dit de payer sur la base 27h/sem + les HC.

DONC je ne sais pas comment calculer les semaines à cheval.

Et bien vous comptez les HC sur le mois suivant .

mamapower écrit: Bonjour,
Sachant que mes horaires sont VARIABLES j'ai calculé un minimum de 27h. Cela est bien entendu préciser au contrat. Je me suis renseignée auprès du RAM qui me dit de payer sur la base 27h/sem + les HC.

DONC je ne sais pas comment calculer les semaines à cheval.

Inutile d'écrire en gras, je sais lire et j'ai bien lu le mot variable, sauf que si vous ne voulez pas risquer d'avoir des soucis par la suite le RAM vous a bien mal renseignée.
Comme je vous l'ai dit vous devez calculer au plus près de vos horaires prévisionnels (en utilisant les horaires de l'an dernier, du dernier trimestre selon les données que vous avez en votre possession et revoir à la hausse le nombre d'heures si cela s'avérait nécessaire au bout de quelques mois avec l'accord de votre salariée).
Les HC ne peuvent être imposées à votre salariée alors vous allez faire quoi de votre enfant le jour où vous aurez besoin de plus de 27 heures, puisque apparemment vous savez déjà que ça va arriver, si votre AM vous dit qu'elle ne veut plus faire d'HC?
Si vous sous estimez le temps de travail de votre salariée cela peut être considéré comme une façon d'essayer de contourner la mensualisation et de payer au réel, ce qui est contraire à la CCN.
27 heures c'est un temps partiel, un temps plein c'est 45 heures par semaine dans notre profession, et comme tout salarié à temps partiel votre AM doit être en mesure de compléter par un autre accueil, ce qui signifie qu'elle doit connaître ses horaires, jours de travail qui doivent figurer au contrat de travail, à défaut un délai de prévenance raisonnable doit figurer au contrat.

Petite précision : vous n'êtes pas obligée d'avoir uniquement des semaines à 27 heures, vous pouvez avoir un certain nombre de semaines à 27 heures sur 3 jours, un autre nombre de semaines à 30 heures sur 4 jours... par exemple, avec soit un roulement noté au contrat s'il est connu à l'avance soit une alternance communiquée à une date indiquée au contrat.