Nanou18 écrit: donc en fait quand je serais en vacances, je ne compte pas les 25 % HS, uniquement les 4.91 X 08932 x Nb HS
Si j'avais fais mon calcul en y ajoutant directement les 25 % sur les 225 HS, cela aurait été faux ?
Si un jour je prends par exemple une heure, je déduirais juste l'heure 4,91 X 08932 ? ou comment on fait avec le calcul de la cour de cassation ?
Vraiment merci pour ton aide.
Re, le fait d'intégrer directement dans la mensualisation les heures majorées est une clause supérieure à la ccn.
Donc non, celà n'aurait pas été faux.
Mais tu dois différencier quand même les congés payés (ceux à percevoir après acquisition soit après le 31 mai de chaque période), et tes congés en temps, en année incomplète, tu pose des congés en temps, et des congés payés uniquement quand ils sont acquis.
Selon le nbre de semaines d'accueil programmées, on peut avoir 5 semaines de congés en temps, tous les ans, mais pas forcément 5 semaines de congés payés... Tu suis ??
Quand il y à une absence, il faut toujours appliquer le calcul cour de cassation, et du fait du lissage, le montant horaire brut par heure, n'est pas toujours le même chaque mois, et n'est pas forcément égal non plus au taux horaire brut du contrat.
Il faut compter les heures qui auraient été potentiellement travaillées sur le mois concerné par l'absence, semaines d'absence programmées, et fériés inclus.
Et non les heures mensualisées.
Par exemple, pour 5 jours par semaines à 8 heures, sur 40 semaines, les heures mensualisées obtenues par le lissage sont de 133.33
Taux horaire brut de base : 5€
Mensu : 133.3333 x5 =666.666
En janvier il y à 23 jours potentiels d'accueil à 8 heures par jour soit :184 heures potentielles d'accueil.
On calcule ainsi :
mensu brute 666.666 / 184 heures potentielles = 3.62231 brute montant horaire à retenir pour la déduction de chaque heure d'absence.