SUJET :

Bonjour à tous,

Je post ici car je suis nouveau parent-employeur et je souhaiterais qu'on me confirme certains points au sujet des heures complémentaires et supplémentaires.
J'ai embauché une assistante maternelle sur un contrat de 50H, 10h/jour le lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi ( occasionnellement).

Lors d'une semaine pleine, je sais que j'ai à payer 40h normales + 5h complémentaires + 5h supplémentaires majorées. plus les divers frais entretiens... etc.. ça, il n'y a aucun problème.
Mais lorsque je n'amène pas mon fils le samedi car je ne travail pas tout les samedis, et que j'ai informé mon assmat avec un préavis d'un mois qu'elle ne l'aurait pas.

Dois-je : * lui payer le salaire mensualisé sur la base des 50h sans les heures complémentaires et supplémentaires majorées qui n'ont pas été réalisé?
* ou lui payer le salaire mensualisé sur la base des 50h avec les heures complémentaires et supplémentaires majorées?
Egalement,

Lorsque je souhaite poser des rtt et que je n'amène pas mon fils chez elle pour une semaine, sans que ca soit prévu au contrat mais en ayant prévenu également plus d'un mois en avance.
Dois je lui payer son salaire de base avec ou sans les heures complémentaires et supplémentaires majorées?

d'avance, merci de vos retours.

cordialement,

Naponapo

cela dépend comment a été calculé la mensu
si vous avez signé avec les heures suplementaires incluses ,elles sont dues
si vous avez signé 50 h sans les HS incluses vous devez les 50h sans la majoration.
je ne comprends pas ,vous dites payer des heures complementaires ,mais les heures compl sont des heures en plus du contrat.
vous avez signé un contrat ,sur quelles bases ?
et si vous ne poser pas l'enfant ,si cela n'est pas prévu sur vos semaines d'absences ,la mensu est due ,sans la majoration des HS
mais la je me demande comment a été calculé la mensu?

Bonjour
La disponibilité se paye car vous demandez à votre salarié d'être disponible 50 heures par semaine.
Donc la mensualisation est calculée sur 50h. Soi 45 h normales plus 5heures supplémentaires. La convention n'autorise pas la majoration des heures non faites.
Pour que la majoration soit mensualisée et donc payé même si l'enfant est absent il faut une clause dite supérieure à la convention et stipulé comme tel au contrat.
Votre salariée aurait dû vous informer lors de l'entretien. Beaucoup d'entre nous fonctionne ainsi ça évite les calculs d'apothicaire.
Pour les rtt même chose chez moi
ils sont prévus au contrat du moins le nombre soit des semaines ou des jours. Pour les semaines elles sont déduites de la mensualisation, pour les jours idem mais j'ai cadré le jour et le nombre dans le mois.
Si rien n'est noté au contrat pour les rtt il ne peut y avoir déduction de salaire.

Bonjour,
J'ai calculé la mensualité comme suit : 50Hx tarif horaire x 52 semaines /12 mois. Nous n'avons pas inclus les heures supplémentaires dans la mensualité.
Les heures complémentaires ne sont pas des heures en plus, il s'agit des heures situé entre la 40eme et la 45eme n'entraînant pas de majoration. Sur un contrat de 50h il y en a donc 5 complémentaire et 5 heures supplémentaires.

Du coup, les heures supplémentaires doivent être payer si seulement elles sont réalisés?

Bonjour,

" Donc la mensualisation est calculée sur 50h. Soi 45 h normales plus 5heures supplémentaires. La convention n'autorise pas la majoration des heures non faites".
Du coup, quand il n'est pas prévu de garde le samedi, je ne paye que la mensualité sur 50h Normal sans HS vu que la convention interdit la majoration des heures non faites.


Mais du coup, je n'amène pas mon fils une semaine en ayant averti. Je paye sa mensualité sans HS vu que non réalisé ?

Naponapo écrit: Bonjour,

Les heures complémentaires ne sont pas des heures en plus, il s'agit des heures situé entre la 40eme et la 45eme n'entraînant pas de majoration. Sur un contrat de 50h il y en a donc 5 complémentaire et 5 heures supplémentaires.

Du coup, les heures supplémentaires doivent être payer si seulement elles sont réalisés?

non vous vous trompez, les heures complémentaires sont les heures qui ne sont pas incluses dans le contrat, vous n'avez pas d'heures complémentaires juste des heures supplémentaire (celles au dessus de 45h) qui sont d'office à payer, la seule chose que vous ne payez pas c'est juste la majoration