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Bonjour, je ne comprends pas pourquoi, en année incomplète, il faut comptabiliser tous les jours potentiellement travaillés même ceux qui de toute façon n'étaient pas travaillés car congés prévus et donc déja déduits de la mensualisation. La valeur du taux horaire du mois concerné doit donc absolument comptabiliser tous les j potentiellement travaillés même si le calcul de la mensu s'est effectué sur moins de 47 semaines?
Il me manque sûrement une gymnastique mathématique.
Je vous saurai gré d'éclairer ma lanterne

Bonjour Marinou,

Ce n'est pas seulement en AI en AC aussi.

Votre salaire résulte d'un lissage sur 12 mois en ayant retiré au préalable toutes les semaines de non accueil.

Autrement dit : votre salaire chaque mois ne représente pas réellement votre travail effectué de ce mois en question ( il y a des mois pleins et des mois allégés quand l'enfant n'est pas accueilli ) mais votre salaire de base ne bouge pas.

C'est pourquoi on utilise le calcul cour de cassation qui prend en compte les heures potentielles ( puisque salaire effectués à partir des heures d'accueil sur 12 mois) et cela permet de rééquilibrer " le taux horaire" selon le mois d'absence en question.

Exemple flagrant ( je simplifie en disant que juillet à 4 semaines): un contrat type enseignant sur 36 semaines , l'enfant est présent la première semaine de juillet puis vacances Durant cette première semaine de juillet vous êtes souffrante : vous devez donc retirer 1 semaine de votre salaire. Si vous ne comptez pas les 3 autres semaines de congés dans les heures potentielles vous vous retrouvez avec un salaire de zéro ?

marinou écrit: Bonjour, je ne comprends pas pourquoi, en année incomplète, il faut comptabiliser tous les jours potentiellement travaillés même ceux qui de toute façon n'étaient pas travaillés car congés prévus et donc déja déduits de la mensualisation. La valeur du taux horaire du mois concerné doit donc absolument comptabiliser tous les j potentiellement travaillés même si le calcul de la mensu s'est effectué sur moins de 47 semaines?
Il me manque sûrement une gymnastique mathématique.
Je vous saurai gré d'éclairer ma lanterne

bonjour
comme on vous l'a dit plus haut la mensualisation est le résultat d'un lissage.
donc si on calculait comme vous le sous-entendez les heures potentielles étant moins nombreuses de facto le taux de déduction serait plus important et la minoration de salaire plus importante et inversément les mois avec plus d'heures le taux serait moins élevé dans des proportions importantes .En appliquant les heures potentielles tel que la définie la cours de cassation (est c'est la loi) la fluctuation est plus légères d'un mois sur l'autre du moins pour les accueils régulier. et se trouve plus en adéquation avec le lissage

merci je n'avais en effet pas bien raisonné.
Bon Noël
Marinou

Bonsoir,

cela s'appuie juste sur de la proportionnalité :

un salarié absent la moitié du mois perçoit la moitié de son salaire, un quart du mois le quart de son salaire... .