SUJET :

Pour etre bien sure de ne pas me planter , je résume tout :

placement en année incomplète :

12 semaines non placées
12 jours perlés
Horaires hebdo = 8h30-18h30 les Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi ( soit 40h/ semaine)

Taux horaire = 3.8 € net ( ou 4.94 € brut)

---

MENSU

---

La mensu de base = (( 52s- 12s) * 40 *.3, /12 = 506.67 € net / mois

---

JOURS PERLES

---

Des lors que l'on prend un jour dans le mois, on retire la valeur de la journée a la mensu selon le calcul de la cour de cassation, i-e,
Mensu / nb de jour moyen travaillé = valeur de la journée

Nb jour moyen / mois = ( 4jr/ sem * 40h/sem)/12 = 13.33
Valeur de la journée perlée = 506.67 / 13.33 = 38 € a retirer quand on prend un jour.


ensuite pour les CP : on compare la méthode du 1/10e et celle du maintien

---

1/10e

---

L'AM acquiert 2.5 jours par périodes de 4 semaines travaillées.
Au 31 mai 2015, elle aura travaillé 34 semaines. soit 34/4 *2.5 = 21 jours acquis

Le montant à verser est égale à 1/10e des salaires bruts verses sur la periode =
506.67 Net = 658.67 Brut
Soit 658.67 * 9 mois ( septembre a mai) = 5928
10% = 592.80 € Brut ou 456 € net

---

maintien

---

L'AM acquiert 2.5 jours par périodes de 4 semaines travaillées.
Au 31 mai 2015, elle aura travaillé 34 semaines. soit 34/4 *2.5 = 21 jours acquis

Remis en jours ouvrés = 21/6*4 = 14 jours de CP acquis
14 * 4.94 € brut * 10h = 691.6 € brut soit 532 € Net

La regle du maintien est plus favorable , on conservera cette méthode.


Est ce que j'ai bien tout compris, ou voyez vous encore des erreurs dans ma demonstration ?

merci

AMAURICE écrit: Ca inspire confiance quand on sait que c'est a travers les déclarations qu'on leur fait que l'on peut se retrouver avec un controle Ursaff.... !

Sur les cotisations pas de soucis si tout est déclarer mais comparez un BS avec celui de la paje et vous devriez comprendre voyez aussi la convention sur le BS et vous verrez qu'il manque des choses sur celui de la paje.

Dans ma signature vous verrez l'adresse d'un syndicat assmats qui fournit de vrais BS gratuitement.

pour le calcul cour de cassation, non ce n'est pas ça c'est bien le mois concernés avec les jours et heures qui auraient du etre travaillé le mois en question (pas une moyenne)

et pour les CP oui c'est bien le calcul mais il faudra attendre le 31 mai pour faire la comparaison réelle car il peut y avoir des heures complèmentaires d'ici là ou des sem d'absence (maladie...)

Bon pour les jours a retirer , j'ai pas saisi alors ...

quel est le calcul a faire ? c'est quoi la formule cour de cassation ?

C'est le meme principe que celui que vous avez appliqué mais en fonction du mois concerné c'est à dire en fonction des jours et heures qui auraient été travaillé ce mois là et pas une moyenne sur les 12 mois de l'année
un mois ne ressemble pas à un autre et n'a pas le meme nbre d'heures et de jours potentiellement travaillés

Pour le calcul, vous pouvez essayer la calculette du site rubrique outil déduction des absences.

Si on prend un exemple pour octobre, et que votre am travaille les lundi, mardi jeudi et vendredi 10 heures par jour;

Il y à 4 lundi soit 40 heures
5 mardi soit 50 heures
5 jeudi soit 50 heures
5 vendredit soit 50 heures

Soit un total d'heures potentielles travaillées de 190 heures.
Vous avez établi votre mensualisation : 658.52€ brut/ 190 H = 3.4658€ Brut à déduire par heure d'absence;

10 heures d'absence X 3.4658€ = 34.658€ brut soit 26.66€ net.

Sauf erreur de ma part. Bonne soirée.