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louloute21 écrit: bonjour a toutes !! enfin bonsoir
J'aurai besoin dun cours de rattrapage pour les congés payer...méthode de calcule... car jai tjrs fait les 10% ( suggerer par mon ram) or c'est illegal donc j'y comprend plus rien lol
merci de votre aide

metal1988 écrit:
Bonjour.
Pour les congés, on fait le point UNIQUEMENT le 31 mai de chaque année, c'est la fin de la période de référence soit pour toutes les années du 1^er juin au 31 mai suivant.
Il faut faire le point entre :
A : le total des jours de congé acquis, on compte 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées (maternité, formation, semaines de cp acquises période précédente), et ce que ces semaines soient consécutives ou non.
B : le total brut des rémunérations percues pendant la période de référence (hors ie, ik, ir), en incluant la rémunération brute perçue la période précédente.

Ensuite comparer la méthode des 10% du total des salaires bruts. Cette méthode n'est pas illégale si on ne l'applique pas dès le début du contrat comme beaucoup le font.
Et celle du maintien de salaire qui consiste à calculer ce que vous auriez perçu si vous aviez travaillé pendant vos CP.
Avec cette deuxième méthode, il faut convertir le nombre de CP OUVRABLES ACQUIS, en jour OUVRES, ceux où vous accueillez l'enfant.

Exemple : pour 20 jours ouvrables acquis et un accueil hedmomadaire de 4 jours par semaines, 8 heures par jours :

les jours pour enfant de moins de 15 ans on les ajoute sur le nombre de jours ouvrables ou ouvrés ?

doit-on les ajouter seulement pour le calcul en maintien de salaire ou sur les 2 méthodes ?

20 jours / 6 jours ouvrables X 4 jours ouvrés = 13.33 Jours ouvrés à rémunérer. donc on arrondit pas le nbre de jours ouvrés ?
13..33 X 8 h accueil jour X Taux horaire brut (ex 4€) = 426.66€

Cette souvent cette méthode qui est la plus favorable à l'am, et il faut prendre en compte que si vous avez des périodes de hautes et faibles amplitudes horaires, par exemple un contrat périscolaire, si vous prenez vos cp sur une période de vacances scolaires, donc potentiellement avec une forte amplitude horaire, c'est celle çi qu'il faudra prendre en compte pour faire le calcul, et non une moyenne horaire due au lissage de la mensualisation.

Et après cette comparaison des deux méthodes, on applique la plus avantageuse, le mieux étant de se faire rémunérer en une seule fois 'année incomplète), ou au fur et à mesure de la prise des CP;
Le paiement par 12eme est à déconseiller.

Galaxie écrit: bonjour Métal, pourriez-vous me répondre sur ce que j'ai mis en rose svp ? merci Bonjour

metal1988 écrit:
Bonjour.
Pour les congés, on fait le point UNIQUEMENT le 31 mai de chaque année, c'est la fin de la période de référence soit pour toutes les années du 1^er juin au 31 mai suivant.
Il faut faire le point entre :
A : le total des jours de congé acquis, on compte 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées (maternité, formation, semaines de cp acquises période précédente), et ce que ces semaines soient consécutives ou non.
B : le total brut des rémunérations percues pendant la période de référence (hors ie, ik, ir), en incluant la rémunération brute perçue la période précédente.

Ensuite comparer la méthode des 10% du total des salaires bruts. Cette méthode n'est pas illégale si on ne l'applique pas dès le début du contrat comme beaucoup le font.
Et celle du maintien de salaire qui consiste à calculer ce que vous auriez perçu si vous aviez travaillé pendant vos CP.
Avec cette deuxième méthode, il faut convertir le nombre de CP OUVRABLES ACQUIS, en jour OUVRES, ceux où vous accueillez l'enfant.

Exemple : pour 20 jours ouvrables acquis et un accueil hedmomadaire de 4 jours par semaines, 8 heures par jours :

les jours pour enfant de moins de 15 ans on les ajoute sur le nombre de jours ouvrables ou ouvrés ? Sur les jours ouvrables

doit-on les ajouter seulement pour le calcul en maintien de salaire ou sur les 2 méthodes ? Les 2 méthodes


20 jours / 6 jours ouvrables X 4 jours ouvrés = 13.33 Jours ouvrés à rémunérer. donc on arrondit pas le nbre de jours ouvrés ?
13..33 X 8 h accueil jour X Taux horaire brut (ex 4€) = 426.66€

Cette souvent cette méthode qui est la plus favorable à l'am, et il faut prendre en compte que si vous avez des périodes de hautes et faibles amplitudes horaires, par exemple un contrat périscolaire, si vous prenez vos cp sur une période de vacances scolaires, donc potentiellement avec une forte amplitude horaire, c'est celle çi qu'il faudra prendre en compte pour faire le calcul, et non une moyenne horaire due au lissage de la mensualisation.

Et après cette comparaison des deux méthodes, on applique la plus avantageuse, le mieux étant de se faire rémunérer en une seule fois 'année incomplète), ou au fur et à mesure de la prise des CP;
Le paiement par 12eme est à déconseiller.

Galaxie écrit: merci bcp Biscotte et du coup pour les 10% comment on calcul la valeur d'un jour ?