SUJET :

Bonjour,
je viens sollicité votre aide, pour le calcul d'une mensu; J'aide une collègue donc je ne voudrais pas me tromper.
Voilà les données.

Garde débutant avril 2014. Le papa est en formation, est auras donc de nouveau horaire dans 7 mois, c'est a dire en novembre. Le ram leur a conseillé de partir sur une mensu de 7 mois (je lui est dit que cela n'été pas conventionnelle)

Les horaires change toute les 3 semaines.
48H
44H45
35H

L'assistante maternelle seras en cp une semaine en juin, une en juillet et deux en aout. (Tout le mois d'aout elle n'auras pas l'enfant maman en vacances).

Je lui conseil de partir sur une année compléte avec déduction de ses vacances non acquise, et de faire une régul fin octobre quand les parents lui auront fournis l'avenant des changements d'horaires. Quand pensez vous? Donnez moi le plus d'explication possible car c'est la première fois que je fais ce genre de calcul. Je ne voudrais pas l'induire en erreur.

bonjour, non année incomplète vu qu'elle aura des congés non communs aux pe...il d=faut faire une mensu sur 12 mois (même si changement dans 7 mois) il faut prendre un calendrier, mettre d'une couleur ses cp à elle( même si pas acquis elle a droit à 5sem), d'une autre celles des pe..il restera les semaine c'accueil...puis elle doit compter Xsem à 48h, Y sem à 44h45 (soit 44.75 centième) et Z sem à 35h...pour les calcul de la mensu elle devra majorée les heures sup de la sem X
soit ( taux normal * 45h * Xsem/12 + taux majoré * 3h * X sem /12) + taux * 44.75 * Ysem /12 + taux * 35h * Z sem /12 = la mensu
elle devra tenir un planning avec les sem différentes bien inscrite....puis au mois novembre le parent devra faire un avenant avec les nouveaux horaires et refaire la mensu sur 12 mois ...

Merci pour ta réponse rapide. Ok moi aussi je fais comme tu m'explique quand il y a des semaines différente. Mais la je pensais année complète car il auront une grosse régul en oct? Vu qu'on auras lissé sur 12 mois, trés peu de semaine (exactement 25)

bonjour,
Pour une année complète : il y a 47 semaines travaillées dans l'année et 5 semaines de congés payés en commun avec l'employeur.
Tout autre cas de figure, c'est à dire à partir de 46 semaines /an et en dessous, ce sera une année incomplète.

Dans le cas de votre amie, nombre de semaines non travaillées = 1 semaine en juin + 1 semaine en juillet + 4 semaines en aout = 6 semaines
52 semaines - 6 semaines = 46 semaines
donc ce sera un contrat en année incomplète

Il faut simplement faire maintenant une mensualisation sur 12 mois avec les horaires actuels , puis en novembre, faire une régularisation et un avenant avec les nouveaux horaires du papa.

Donc dans les 46 semaines prévues travaillées, elle compte le nombre de semaines à 48 heures, à 44,75 heures et combien à 38 heures .
Elle calcule ce que chaque type de semaine donne en salaire et elle ajoute le tout et divise par 12 pour calculer la mensualisation
Attention: pas de moyenne pour donner un horaire par semaine constant.
Sur le contrat, il est important de noter les semaines à 48 h, celles à 44.75 h et celles à 38 heures

En année incomplète, les congés payés sont calculés en juin ( surtout pas de 10 % dès le début du contrat, c'est hors convention) et sont payés soit en totalité en plus de la mensualisation en juin, soit mensualisés par 1/12 sur l'année de référence suivante.
Ils sont calculés de 2 méthodes : soit 10 % des salaires perçus jusqu'au 31 mai soit c'est le salaire que l'assmat aurait perçu, si elle avait travaillé selon les conditions du contrat pendant les congés.

Ainsi, si ses congés tombent sur une semaine à 38 heures, avec la méthode de calcul avec maintien de salaire, on comptera 38 heures

En commençant à travailler en avril, elle aura acquis au maximum 2.5 jours en avril et mai soit 5 jours plus 2 jours par enfant de moins de 15 ans si elle en a à elle
Elle a droit de prendre 5 semaines de congés en temps mais tous les jours pris entre juin 2014 et mai 2015 et qui n'ont pas été acquis, doivent être déduits du salaire avec le calcul de la cour de cassation (voir dans outils sur ce site)

J'espère avoir répondu à vos questions

En fait année incomplète mais elle pars comme si elle pensait avoir ces horaires la sur un an. Ok.
Car la PE lui ont donné les horaires cela jusqu'en octobre.

Quand l'avenant seras présenter avec les nouveaux horaires, elle feras une régul? Vous êtes d'accord avec moi?

Je vous remercie pour m'avoir éclairer rapidement.