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SUJET :

comment calculer les cp pour fratrie il y a 8 ans 3 mois #1

bonjour a toute
c'est la 1ère fois que j'accueille une fratrie et je voulais savoir pour les conges payes en juin comment on calcule ? en plus calculs différents car enfan t1 non scolarise et périscolaire avec horaires école ,plus horaire vacances !!! oh lalal !merci de votre aide

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comment calculer les cp pour fratrie il y a 8 ans 3 mois #2

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vous acquérez le meme nbre de CP pour les 2 contrats pk les CP s'acquièrent par employeur

de plus si vous prenez vos congés durant les périodes de vac votre indemnité sera calculée sur ces horaires pour l'enf scolarisé
Ce message a reçu les remerciements de : marjojade

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comment calculer les cp pour fratrie il y a 8 ans 3 mois #3

Version du spamaf : calculer les congés par contrat. Si un des enfants est arrivé récemment, il y aura moins de congés acquis que l'autre.
Ce message a reçu les remerciements de : marjojade

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comment calculer les cp pour fratrie il y a 8 ans 3 mois #4

reponse de mon syndicat ; les congés se calcul par employeur ; un contrat par employeur

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comment calculer les cp pour fratrie il y a 8 ans 3 mois #5

Et sutout deux arrêtès de cours de cassation confirment l'unicité de l'employeur. Donc que les congés s'acquièrent par employeur et non pas par enfant.
1 employeur = 1 contrat de travail avec possibilité d'avoir deux contrats d'accueil.
Ce message a reçu les remerciements de : marjojade

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comment calculer les cp pour fratrie il y a 8 ans 3 mois #6

MERCIIIIII a toutes celle qui ont pris la peine de me répondre et bonne journée :)

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