SUJET :

Bonjour à tous,
Je souhaiterais avoir quelques renseignements concernant une fin de contrat pour une assistante maternelle qui termine son congé de maternité.
Ma soeur (assistante maternelle) accueille depuis 6 mois une petite fille dont la nounou est en congé maternité.
La maman de la petite voudrait que ma soeur continue d'accueillir sa fille et a donc soumis à la 1^ère nounou son désir de mettre fin au contrat.
Cette dernière lui a dit qu'avec son bébé, cette fin de contrat l'arrangeait, mais que la maman devait lui payer ses congés payés acquis pendant son congé maternité, (étant donné que les congés maternité sont assimilés à du travail effectif;dixit l'ass.mat)
Pourriez-vous me dire si cette information est exacte ?
Si oui, cela voudrait dire que les parents employeurs devraient payer les CP 2 fois ( 1 fois à la 1^ère ass.mat et une fois à ma soeur )
Est-ce logique ?
Merci pour vos réponses.
A bientôt
Manou

manou59 écrit: Bonjour à tous,
Je souhaiterais avoir quelques renseignements concernant une fin de contrat pour une assistante maternelle qui termine son congé de maternité.
Ma soeur (assistante maternelle) accueille depuis 6 mois une petite fille dont la nounou est en congé maternité.
La maman de la petite voudrait que ma soeur continue d'accueillir sa fille et a donc soumis à la 1^ère nounou son désir de mettre fin au contrat.
Cette dernière lui a dit qu'avec son bébé, cette fin de contrat l'arrangeait, mais que la maman devait lui payer ses congés payés acquis pendant son congé maternité, (étant donné que les congés maternité sont assimilés à du travail effectif;dixit l'ass.mat)
Pourriez-vous me dire si cette information est exacte ?
Si oui, cela voudrait dire que les parents employeurs devraient payer les CP 2 fois ( 1 fois à la 1^ère ass.mat et une fois à ma soeur )
Est-ce logique ?
Merci pour vos réponses.
A bientôt
Manou

bonjour woui c'est vrai en congés mater, les cp continuent et sont payés au retour où en fin de contrat (attention elle ne peut licencier l'assmat de suite, elle doit attendre 4sem après la date prévu du retour) donc elle doit compter enyre juin dernier au 31 mai de cette année le nbre de semaine qu'aura vraiment travaillée l'assmat avant son congés mater + les semaines de congés mater, et payer au maintien le nbre de jours ouvrés acquis.....votre soeur étant en cdd sera fera payer les 10% cp + 10% précarité si cdd arrêter, sinon il faudra faire un avenant pour changer en cdi, et en fin mai le pe devra lui régler le cp acquis pendant les 6 mois et jusqu'au 31 mai

Merci beaucoup pour votre réponse.
Très bonne journée