SUJET :

Bonjour,

Je viens vers vous car j'ai un petit souci avec l'assistante maternelle que je souhaite employer.

Mon conjoint a des horaires variables selon les mois de l'année (en raison d'une plus ou moins forte période d'activité).
Nous aurions donc besoin d'une moyenne de 100h de garde par mois d'octobre à avril (7 mois), et d'une moyenne de 140h de garde par mois de mai à juillet inclus (3mois).

Pour la mensualisation, le RAM m'a dit de conclure un contrat en prenant les horaires minimum à réaliser sur la semaine et de rajouter des heures complémentaires au besoin. Soit un contrat à 25h/semaine, donc 100h par mois et que nous payerons 40h complémentaires les 3 mois prévus.

Or l'assistante maternelle souhaite faire la moyenne de toutes ces heures : 100*7 + 140*3 = 102h par mois. Ainsi, avoir un contrat fixe à 102h/mois et aucune variation de salaire d'octobre à juillet.
Elle m'explique avoir toujours fait comme ça et ne pas chercher à me rouler.

Le RAM m'a expliqué que si je pars si une base de 102h et que je n'en "consomme" que 100, je paierais tout de même 102h et que les mois à 140h, je paierais de ce fait 38h complémentaires....

Je ne sais pas quoi en penser,
Pouvez-vous m'éclairer ?

Merci d'avance !

Bonjour, encore un RAM qui devrait se taire.

Si vous partez sur un contrat minimum, sache que votre assistante maternelle n'est pas obligé d'accepter les heures complémentaires.

De plus, les mois ou vous aurez des heures complémentaires, vous ne pouvez déclarer a la paje pas plus de 10% d' heures complémentaires par rapport a la mensualisation calculée.

Vous souhaitez que votre ass mat soit plus disponible de Mai a Juillet et bien la disponibilité de paie, et doit etre rémunérée en conséquences.

Votre ass mat a raison, il faut calculer le nombre de semaines a 25h et les autres semaines. On ne fait pas de moyenne.

25 X nbr de semaines x taux horaire / 12 + heures semaines hautes x nbr de semaines x taux horaire/12= mensualisation payée tt les mois.

Attention, vous parlez souvent de consommation au mois, c'est un calcul a la semaine que l'on fais, car bien evidement, quand elle sera en vacances, vous allez lui payer sa mensualisation de 110h, par exemple, mais elle en fera 25 si 3 semaines de CP puisque c'est divisé par 12.

Votre RAM, il fait peur quand même, vu le nombre d'ânerie qu'il raconte....

Merci pour votre réponse,

mais j'avoue être perdue entre les heures minimum à la semaine (en l'occurence 25) et la mensualisation sur le total des heures...

Connaîtriez-vous un organisme ou un service vers qui je peux me tourner pour avoir plus d'informations ?

kathg écrit: Merci pour votre réponse,

mais j'avoue être perdue entre les heures minimum à la semaine (en l'occurence 25) et la mensualisation sur le total des heures...

Connaîtriez-vous un organisme ou un service vers qui je peux me tourner pour avoir plus d'informations ?

Bonjour, içi, c'est le mieux en règle générale.

Devine qui je suis à raison sur le principe.

Vous devez déterminer combien de semaines vont ou devraient faire 25 heures d'accueil, et le nombre de semaines avec plus d'heures.

C'est la meilleure et la plus juste des solutions.

En faisant ainsi, pas d'heures complémentaires, à déclarer, car si une semaine est prévue à 25 heures, et bien elle sera rémunérée comme telle dans le lissage.

C'est honteux pour un ram de conseiller à un futur employeur de rémunérer son salarié sur une base minimun (donc moins de salaire), tout en lui demandant d'être disponible plus. Et payer des heures complémentaires, qui doivent être exceptionnelles et non récurrentes, car non obligatoires, et surtout contraire au principe de la mensualisation.

Il y à aussi l'autre solution, qui consiste à s'assurer de la disponibilité de l'assistante maternelle en tenant en compte le volume horaire haut.

Au moins vous serez sûre qu'elle sera dispo, tout le temps, pour le volume horaire pour lequel vous l'avez engagée.

ok merci ^^

Donc en gros, si je peux me permettre je vais essayer de tout vous expliquer/résumer pour voir si j'ai (enfin) tout compris...

Sur une année j'ai besoin de 32 semaines à 25h, 10 semaines à 32h et 10 semaines à 38h.
Sur mon contrat, j'indique ces chiffres dans les horaires hebdomadaires et pour la mensualisation je fais :
(salaire horaire*25*32 + salaire horaire* 32*10 + salaire horaire*38*10)/12
C'est bien ça ?

Par contre, je n'ai jamais remplis de feuille de salaire sur pajemploi et vont-ils me demander de payer plus de salaire (en heures complémentaires) si ils considèrent une base de 25h/semaine, lorsqu'on sera à 32 ou 38h par exemple ?