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Bonjour

J'ai avec ma nounou (avec laquelle j'ai déjà travaillé auparavant) un nouveau contrat en année incomplète signé au 5/10. Par habitude elle prend 15j de congés à Noël (elle a plusieurs employeurs donc elle choisit ses congés).

Je n'ai aucun souci à ce qu'elle les prenne à cette période mais comment dois-je les payer ? Car normalement pour ma part avec notre contrat, elle n'y a a pas le droit (pas suffisamment de CP acquis). Les CP pris par anticipation sont interdits et je n'ai pas envie de lui retirer du salaire pour congés sans solde.

Comment devrais je faire aussi l'année prochaine au 31/05 lorsque je ferai le point sur ses congés et le calcul de l'indemnité ?

Je vous remercie pour votre aide.

bonjour, si vous etes en année incomplete, vous lui avez deja retiré les semaines de non-accueil donc le salaire sera maintenu. pour les cp , vous ferez le calcul des semaines travaillées et vous calculerez les cp . il y a un outil pour le faire sur le site.

Bonsoir, bien sur qu'elle y à droit, vous confondez congés en TEMPS et congés en ARGENT.

Calcul au 31 mai de chaque période.
Le lissage en année incomplète est basé uniquement sur les heures d'accueil prévus au contrat. Mais le vôtre est mal calculé de toute façon, voir mon autre réponse.

bonsoir, en année incomplète tous les congés que votre ass mat a posé sont sans solde puisqu'ils ont été déjà retirés de la mensualisation

Le calcul des congés acquis sert uniquement au paiement de ceux ci, qui pour un contrat en année incompléte se fera fin Mai 2017 pour un paiement en Juin 2017 en plus de la mensualisation.

Non c'est une erreur de penser que les congés dont sans solde.

Les semaines de congés ne sont pas incluses dans la mensualisation c'est différent. Il s'agit de congés en TEMPS. En ARGENT après acquisition, on rajoute leur rémunération au salaire de base selon les modalités prévues au contrat.

Sans solde signifie non payés ou avec retenue sur salaire de qui n'est pas le cas.
Une mensualisation en année incomplète = semaines d'accueil uniquement.

Congés en plus en ARGENT des qu'ils sont acquis mais jamais sans solde dès lors qu'ils sont hors semaines programmées d'accueil.

Bonjour,

je rejoins Metal sur le fait que parler de congés sans solde en année incomplète induise souvent les gens en erreur.
Le pense que le plus simple est de parler (comme le fait la CCN) de 5 semaines de congés annuels.