SUJET :

Bonjour,

Voila le contrat de mon assistante maternelle a commencé le 1^er novembre avec 40H par semaine. Cependant à partir du 1^er décembre il va passer à 50H par semaine. Sachant qu'elle est mensualisé en année incomplète, quelqu'un pourrait il m'aider sur les calculs à faire pour régulariser la situation ??

Merci de votre aide.

gwengwen écrit: Bonjour,

Voila le contrat de mon assistante maternelle a commencé le 1^er novembre avec 40H par semaine. Cependant à partir du 1^er décembre il va passer à 50H par semaine. Sachant qu'elle est mensualisé en année incomplète, quelqu'un pourrait il m'aider sur les calculs à faire pour régulariser la situation ??

Merci de votre aide.

Bonjour, la nouvelle mensualisation peut être calculée de deux façons, et doit être validée par un avenant.

Soit 50 heures X 52 /12 = 216.66 heures mensualisées X taux horaire brut.

Dans votre volume horaire il y à 5 heures (heures supplémentaires), que vous devez obligatoirement majorer. Le taux est à négocier, majoritairement à 25%. Dans ce principe de calcul, vous rajoutez pour chaque heure réellement faites en heure sup, le MONTANT de la majoration à chaque fin de mois. Ainsi pour un taux horaire brut à 4e et 25% de maj, le montant à rajouter par heure est de 1€;
Cependant cette majoration sera due obligatoirement lors des périodes de congés.

Deuxième solution, (mais il s'agit d'une clause supérieure à la ccn), incorporer directement dans la mensualisation le tarif des 5 heures majorées.
Soit 45h X Tarif horaire brut normal + 5 x tarif horaire brut majoré X 52 /12

Vous devrez cette somme, que les heures supplémentaires soient faites ou non, (sauf absence justifiée).

Puisque vous proposez un avenant dès le premier mois d'activité, pensez également à la régularisation de salaire, pour savoir si vous avez bien payé toutes les heures réellement effectuées par rapport à la mensualiation.

Bonne journée.

Veuillez prendre note, que le calcul est à effectuer par rapport à une année incomplète et non complète comme je l'ai fait.

Donc on ne divise pas par 52, mais par le nombre de semaines d'accueil prévues au contrat;