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Questions relatives à la paie de l'assistante maternelle et son calcul : le salaire de base, les indemnités et majorations de salaire, les absences, le bulletin de salaire.
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SUJET : [RESOLU ?] Plusieurs hospitalisations

Plusieurs hospitalisations il y a 2 ans 1 semaine #1

Bonjour,

J'accueille des jumelles qui souffrent d'asthme du nourrisson.
Elles ont été hospitalisées pour cette raison 2 fois en peu de temps.
Les deux fois, la durée a été une semaine environ (moins de 14 jours mais au total plus de 10 jours).
Il est possible pour que cela se reproduise durant l'hiver.

Dans la convention collective, il est dit : "dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, le salarié n’est pas rémunéré"
Mais aussi "le total de ces absences ne dépasse pas 10 jours d’accueil dans l’année, à compter de la date d’effet du contrat".

Ma question est : est-ce 2 clauses exclusives ou à chaque hospitalisation, si elle dure moins de 14 jours, je dois déduire le total des jours d'absence et aussi prendre en compte le total de 10 jours par an?

Merci par avance de vos réponses

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Plusieurs hospitalisations il y a 2 ans 1 semaine #2

C'est 14 jours calendaires, donc consécutifs (WE compris), qui pourraient être déduits en cas de longue maladie ou d'hospitalisation. Ces 14 jours comptent une seule fois et ne sont pas "découpables" : si l'absence est d'abord d'une semaine, il n'est pas possible d'utiliser le solde de jours de cette clause sur une autre absence (là il faudra recourir aux "10 jours" (s'il en reste).

Si l'enfant est absent 1 semaine pour maladie (avec certificat) puis revient puis à nouveau 1 semaine d'absence, c'est dans les 10 jours qu'il faut puiser : si l'enfant est accueilli 5 jour/sem, c'est donc 2 x 5 jours, soit la totalité des 10 jours possibles (donc 2 semaines) ; si l'enfant est accueilli 3 jours hebdo, ça compte pour 3 jours la 1ère semaine et à nouveau 3 jours la 2e semaine, soit 6 jours à déduire...

En aucun cas il ne peut y avoir plus de 10 jours déduits au cours d'un même mois : si c'est une maladie qui dure 14 jours consécutifs, soit 2 semaines, le salaire doit être maintenu au-delà, même si l'enfant est à nouveau absent (pas de possibilité d'y rajouter les 10 jours).

Enfin les absences maladies de "10 jours" ou "14 jours" sont limitées à une fois par an. Une fois que ces jours sont épuisés, il faudra maintenir le salaire ou rompre le contrat.
Ce message a reçu les remerciements de : mutse

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Plusieurs hospitalisations il y a 2 ans 1 semaine #3

Merci de votre réponse.

C'est un accueil sur 5 jours.

Donc si je comprends bien, c'est 14 jours d'hospitalisation (même si on a utilisé moins de 14 jours), droit qui peut se jouer 1 fois sur 1 année.
Quand on a utilisé ce droit, on rebascule sur les absences maladie "normales", et on compte 10 jours pour 1 année.
Au delà, le parent doit payer.

Ai-je bien compris?

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[RESOLU ?] Plusieurs hospitalisations il y a 2 ans 1 semaine #4

L'auteur du post estime le sujet résolu.

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Plusieurs hospitalisations il y a 2 ans 1 semaine #5

Oui c'est ça.
Ce message a reçu les remerciements de : mutse

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