SUJET :

Bonjour
j'ai un nouveau contrat en année incomplète
46.25heures hebdo X 45 semaines d'accueils
donc nous avons calculé
Contrat: 45h x 45s / 12 mois:169hres x taux normal + 1.25 x 45S : 5 hres x taux normal + 10%
mais je fais en plus 8hres supp par mois (non compris dans le contrat)

Le calcul de la mensualisation est il bon?
car on m'a informé que j'aurai dû faire 46.25x45s/12:174hres x taux normal + 1.25hres supp x45s/12:5hres x juste 10% en plus

et comment déclaré à Pajemploi entre les hres supp majoré prévu au contrat et les hres supp en plus du contrat?

Merci de votre aide svp...

les heures sup se déclarent toutes dans la meme case donc vous additionnez celles mensualisées et celles non prévues
mais si vosu faites 8h tous les mois ce n'est pas de l'occasionnel il faut donc signer un avenant afin qu'elles soient mensualisées aussi

si les 10% sont le % négocié pour les HS vous pouvez tout à fait les mensualiser comme dans votre calcul
(ceci dit les 2 calculs que vous donnez reviennent au meme= calculer en taux normal 45h + taux majoré 1,25h ou calculer taux normal 46,25 + majoration 1,25h)

Merci pour votre aide

Il me semble pour les hres non prévu au contrat c'est à dire au delà de 174h mensuel si cela dépasse 10% soit 17h40 en plus, au delà de 3 mois doivent être incluses dans la mensualisation.... et il y une histoire de 22 jours mais je sais plus!!!!

Pour la déclaration Pajemploi les Pts peuvent mettre
Nombre heures normales 174h ou 169h ?
Nombre heures complémentaires ou majorée: 5hres + hres non prévu au contrat

Merci pour vos réponses

le nbre d'heures normales c'est 45h X 45sem /12 donc 169h et heures sup 1,25 X45sem /12 donc 5h

ce n'est pas si les heures non prévues au contrat sont sup à XXX heures mais bien du moment que cela revient tous les mois que la base du contrat est fausse car les heures faites en plus n'ont pas de caractère obligatoire donc soumises à votre bon vouloir et non imposées et vous lèsent d'une partie de votre mensualisation notamment pour le calcul des congés