SUJET :

Bonjour . Suite a la demision de mon ass mat ,, j'aurais aimer avoir quelque renseignement .

Date d'embauche le 1 er septembre 2016 . Pour un contrat de 22h / semaines seulement pendants les période scolaire . ( contrat enseignant .) Fin de contrat le 21avril 2017 .

Pour le calcul des indemnités de CP . Dois je calculer par mois de septembre à avril .
Ou par semaine travailler ? Vue quelle n'a pas eu mon fils pendants les vacances scolaire .

Ensuite pour la régularisation de salaire.
Je dois bien compter le total des heures effectif depuis septembre jusqu'à la date de rupture et faire la différence entre le total des salaire verser ? Si trop percu cela est perdu pour mois . Et si il en manque je lui paie .

Voilà merci d'avancede votre réponse .

Bonjour,


D'abord vous devez calculer le salaire d'avril puisque le mois est incomplet (calcul de la cour de cassation) puis la régularisation, et ensuite seulement les congés.

Pour le salaire d'avril : salaire mensuel/jours ou heures potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour habituellement travaillé au-delà du 21 avril. Pour déterminer les jours ou heures potentiels (si tous les jours ont le même nombre d'heures, vous comptez en jours, sinon ce sera en heures), vous prenez tous les jours habituels d'accueil, comme si le mois avait dû être entièrement travaillé (donc comme s'il n'y avait ni férié ni congés).

Pour la régularisation, vous comptez les heures prévues (réduites des heures non indemnisées pour maladie ou autre s'il y a eu) depuis le début de l'accueil (les absences non prévues de l'enfant payées en maintien de salaire comptent comme si travaillées) x tarif horaire = salaire dû. Ne tenez pas compte des heures complémentaires ou supplémentaires payées en plus chaque mois (elles sont réglées). Puis vous comparez avec la mensualisation de base payée de septembre à la fin du contrat.

Pour les congés, vous comptez le nombre de semaines travaillées/4 x 2.5 = jours ouvrables acquis. Puis vous convertissez en jours ouvrés : jours ouvrables/6 x nbre de jours travaillés par semaine = jours ouvrés x nbre d'heures x tarif = congés payés calculés en maintien.

Puis vous comparez ce résultat avec les 10 % des salaires payés de septembre à avril (y compris sur les heures complémentaires ou supplémentaires et sur la régularisation). Le plus favorable entre les deux devra être retenu.

Donc salaire d'avril = mensu - retenue sur salaire pour les jours après le 21 + régularisation éventuelle + indemnité compensatrice de CP.

Pour Pajemploi, vous déclarerez le nombre de jours de congés dans la case prévue, dans les heures vous prendrez le salaire/tarif = heures à déclarer. Il faudra réduire aussi le nombre de jours d'activité (il ne faut pas que le salaire brut/jours d'activité + jours de congés dépasse 48.80 €).

Merci à vous . Cela était surtout pour les indemnités de CP . Ou mon ass mat me dit quelle a le droit à 2,5j de congé payer par mois . Même les mois ou elle n'a travailler que deux semaines vue qu'il y avait des vacances scolaire . donc pour elle, elle a le droit de septembre à avril compris donc 8 mois X 2,5 =20 j ouvrable .
Et si je compte en semaines travailler donc sans les vacances scolaire pour moi il y a que 25 semaines ÷ 4 × 2,5 = 15,6 j ouvrable . Acquis .

Donc je ne savait pas trop qui avait raison .

Votre AM a tort.

bonjour,
effectivement votre assistante maternelle à tort et votre calcul est le bon puisque vous êtes en année incomplète.
15,6j arrondi a 16 jours ouvrables.

Merci à vous !