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SUJET :

régul de fin de contnrat il y a 8 ans 5 mois #1

Bonjour,

nous avons une nounou depuis le 09 mai 2016, nous déménageons et rompons donc le contrat.
Depuis le début, j'essaye de ne pas léser la nounou pour les différents jours qu'elle prend, je ne retire donc pas de salaire. Et ça, peu importe le nombre de jour. Nous avons quelque fois besoin de dépasser l'horaire donc nous nous arrangeons comme ça.
Depuis que nous lui avons annoncé que son contrat s'arrêterait, nous avons en face de nous une nounou totalement différente, et qui apparemment ne nous fait plus confiance et a probablement peur qu'on la lèse sur son solde de tout compte.
Ma question est la suivant, comment faire la régularisation de salaire, sachant que c'est sur une année incomplète (45 semaines) pour un temps d'accueil de 44h/semaine.

Je vois partout qu'il faut faire la différence entre le temps d'accueil réel et les heures payée.
si je suis ce raisonnement, nous lui avons déjà trop versé par rapport au temps de travail réel.

Cependant, elle nous dit que peu importe ses absences vu que je ne les ai pas déduit avant, et nous sort donc un montant exorbitant par rapport au forfait (quasiment le double en fait)

Alors quoi faire? est-ce vrai que le fait de ne pas avoir déduit ses heures avant, c'est tant pis pour nous? est-ce qu'il faut effectivement déduire les heures qu'elle n'a pas travaillé, même si on les a pas déduit?

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régul de fin de contnrat il y a 8 ans 5 mois #2

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bonsoir
vous ne pouvez effectivement pas à rupture revenir sur le fait d'avoir rémunéré ses absences, tout comme elle ne vous a pas facturé les HC
il ne faut pas avoir de petits arrangements mais respecter la convention collective ça évite bcp de soucis :(

de plus ayant déclaré ces jours et heures comme travaillés chaque mois et n'ayant jamais payé les HC tous les BS concernés seraient à refaire et l'aide perçue par pajemploi ainsi que les déductions d'impot seraient faux pour vous, sans compter son net imposable pour sa déclaration d'impot

donc en fin de contrat vous comparez heures travaillées telles que prévues au contrat (donc absences non déduites considérées comme travaillées) aux mensu versées
mais je ne vois pas comment le montant peut représenter 2 fois sa mensu (et non forfait) à moins que vous parliez de la mensu + régul + CP + 1/120ème de rupture pour un contrat de plus d'1 an si vous n'avez pas encore notifié le retrait d'enf par écrit et que le préavis débute aprés le 9 mai

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régul de fin de contnrat il y a 8 ans 5 mois #3

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car vous avez mal lu la régul ce n'est pas le nbre d'heures réel mais bien le nbre d'heures prévu au contrat
il n'y a pas de remise en cause des termes du contrat les absences injustifiées sont rémunérées (arrivée plus tardive, départ plus tot ou absence pour convenance personnelle sans justificatif)
quant aux absences non prévues de votre AM ou de votre enf pour maladie ou hospitalisation (à moins que soit notée au contrat une clause plus favorable à votre AM) elles sont déduites de la mensu le mois concerné et donc déduites aussi du calcul des heures travaillées pour la régul mais pour cela il faut qu'elles aient été déduites le mois concerné et non en fin de contrat
tout comme ayant un contrat sur 44h par sem il aurait fallu payer les heures demandées en plus les mois concernés et dans votre cas vous tombez vite en heures sup avec un taux horaire obligatoirement majoré pk c'est une obligation dés l'instant où votre AM travaille plus de 45h par sem

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régul de fin de contnrat il y a 8 ans 5 mois #4

Nous ne pensions pas rompre le contrat, et je n'ai pas voulu la biaiser tout les mois sur les heures qu'elle n'a pas travaillé. A mon tort peut-être à ce moment là, mais nous ne voulons pas être de ces employeurs qui ne considèrent le travail que les nounous font.

Je trouve ça réellement injuste. Pourquoi? parce que nous, nous perdions des jours de congés, des heures de récup ou même du salaire. Si le contrat n'avait pas eu à être rompu, je n'aurai même pas calculer les heures payées et autres.
Je trouve ça injuste également, parce qu'en réalité elle n'a travaillé que 1701h (deux contrats) pour déjà 1753h de rémunérées!! et en plus de ça, elle nous réclame 233 heures!!!
soit 652.40€ + CP

Il doit bien y avoir une solution quand même? ce montant est exorbitant (surtout pour quelqu'un qui a déjà travaillé 52h en moins que ce qu'elle a été payé!

Nous étions prêt à lui donner tout de même l'indemnité des un an d'ancienneté puisque son contrat est rompu 3 jours avant les 1ans, mais là franchement, je n'en ai plus du tout envie. D'autant plus que quand j'ai essayé de lui en parler pour trouver une solution, on m'a répondu "c'est ma parole contre la votre"

Dans tout les cas ça n'engage en rien à être un employeur conciliant et compréhensif (oui parce que la plupart de ses rdv étaient quand même pour pouvoir adopter, donc potentiellement 3 mois sans nounou)

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régul de fin de contnrat il y a 8 ans 5 mois #5

autre question oubliée, on est d'accord que la régul ne doit être versée que début juin? et pas au dernier jour de travail?

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régul de fin de contnrat il y a 8 ans 5 mois #6

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bonsoir
une fin de contrat ne se présume pas il y a bcp de facteurs
les 233h réclamées correspondent à quoi??la régul avec le calcul que je vous ai indiqué??vous vous parlez à l'heure actuelle de 52h il y a une marge donc demandez lui sur quoi elle se base pour obtenir ce chiffre
toutes les sommes dues doivent etre versées au dernier jour travaillé pk elle cesse d'etre votre salariée
pour les 1/120ème tenez vous en aux lois

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