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bonjour, bonsoir,
voila mon ass mat ma donnée ca demission en main propre le 22 mai 2017. son dernier jour c'est mardi 6 juin 2017 et il faut que je fasse le calcul de son solde......
je suis perdue au niveau du calcul du solde notament des cp
alors le contrat a debutée le 1^er septembre avec un contrat 10h semaine pour un salaire de 3.60 net de l'heure sur une année incomplete 44semaines .
nous avons fait un avenant au contrat a compter du 1 er octobre pour augmenter les nombre d'heures / semaines nous avons donc payer le mois de septembre au reel car mon conjoint a commencé son travail plus tot que prevu .
on a donc fait l'avenant comme suit:
24/semaines pour 3.50 net de l'heure sur 40 semaines
se qui fait un salaire de 280e net par mois + les 10% 28e = 308e que je paie tout les mois
mon ass mat a prit les vacances comme suit:
du 24 decembre 20176 au 2 janvier 2017 inclus
le 6 mars
du 10avril au 17 avril inclus
et le 26 mai.
se qui pour moi veut dire 13 cp de prit
maintenant ma fille reelement est allée depuis octobre 350h30 ( heures reels de presence).
pouvez vous me dire comment je dois calculer son solde , sachant que c'est une demission de ca part je ne doit pas lui versé d'indemnisation de rupture mais juste les cp dues
SVP HELP ME !!!!!!
merci a vous

autant pour moi en heures reel c'est 419h15.

Comme septembre a été payé au réel la mensu à commencé donc le 1 octobre.

Il y a trois choses à calculer : le salaire de juin avec le calcul cour de cassation.

Ensuite une régularisation de salaire à faire ( car le contrat s'arrête avant la date anniversaire) et ensuite le calcul des CP.

La mensu est bien : 40s x 24h x 3.50 / 12 mois = 280 euros

1) pour le salaire de juin
Salaire mensuel/nombre de jours potentiels de travail du mois de juin = montant à déduire par heures non faites.
Il faut connaître les jours et heures d'accueil de la semaine.

2) la régule :
Nombre de semaines travaillées ( entre octobre et fin de contart)x nombre d'heures( au contrat) x tarif = somme A
Puis vous comparez avec les salaires perçus d'octobre au 6 juin.

3) les cp : comparez 10°/° des salaires nets perçus avec la méthode maintien de salaire
Nombre de semaines travaillées/4 x 2.5 jours = X jours ouvrables acquis à transformer en jours ouvrés

quand vous parlez des semaines travaillées ? il faut que j'enleve les semaine ou ma fille etait en vacances et l'ass mat aussi ? .
par contre ne n'ai pas de jours ni heures fix d'acceuil specifié dans le contrat car j'ai des horaires qui changent tout les jours donc nous avons etabli un contrat 24h semaines

bonsoir
les sem d'absence programmées de votre enf ne sont effectivement pas des sem travaillées, les sem programmées attention celles non prévues sont comptées comme travailéles
ni celles de congé de votre AM


pk le contrat a été établi sur 24h par sem les sem où votre enf y est allé moins d'heures sont considérées comme absences injustifiées donc payées
et les sem où votre enf y est allé plus il fallait les payer en heures complèmentaires le mois concerné car non prévues au contrat

donc pour la régul on ne remet pas en cause les termes du contrat et on fait nbre de sem travaillées X 24h que l'on compare à nbre de mensu versées X heures lissées par mois

pour les CP peu importe le nbre pris car vous avez un contrat en année incomplète

il faut comparer les 10% des mensu versées avec la régul prise en compte

et le maintien de salaire qui est nbre de sem travaillées X 2,5j /4 = nbre de jours ouvrables arrondi au sup

à ce nbre de jours ouvrables votre AM a droit à 2j par enf à charge en plus (comme tout salarié) dés lors qu'elle n'a pas acquis 30j et qu'elle ne dépasse pas 30j

ce nbre de jours ouvrables X 24h /6 X taux horaire = montant du en maintien de salaire

le plus favorable est retenu pour le paiement dont vous déduisez les 10% versés à tort depuis le début du contrat

en année incomplète vous n'auriez du payer que 40 sem X 24h /12 = mensu due chaque mois et seulement une fois le calcul des CP effectuer c'est à dire le 31 mai payer les CP acquis de préf en 1 fois avec la mensu de juin
de fait là vous aurez moins à payer mais pour autant ce n'est pas légal