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SUJET :

dérogation scolaire il y a 8 ans 2 mois #1

Bonjour,

Un P.E. peut-il changer d'Ass. Mat., dans le but de scolariser son enfant dans la Commune de sa future Ass. Mat.?
Sachant que ce P.E. n'habite pas la Commune de sa future Ass. Mat.
Merci à toutes et à tous.

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dérogation scolaire il y a 8 ans 2 mois #2

Oui le parent peut changer d'AM quand il le souhaite ( son but ne nous regarde pas).

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dérogation scolaire il y a 8 ans 2 mois #3

bigoo écrit: Bonjour,

Un P.E. peut-il changer d'Ass. Mat., dans le but de scolariser son enfant dans la Commune de sa future Ass. Mat.?
Sachant que ce P.E. n'habite pas la Commune de sa future Ass. Mat.
Merci à toutes et à tous.



:) bonjour oui il peut...seulement si ils n'habite pas dans la commune où se trouve l'école, il faut qu'il demande une dérogation à la mairie et pas sûre qu'elle lui soit accordée car la nouvelle mairie devra payer à l'autre mairie (celle de son lieu habitation), un montant de 1500e (enfin pas sur de prix actuel) .....ici il n'y a plus de dérogation les enfants vont sur leur lieu d'habitation sauf si ils vont en privé
Ce message a reçu les remerciements de : bigoo

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dérogation scolaire il y a 8 ans 2 mois #4

Merci Boucledor mais ce n'était pas ça, là question.
Je sais bien qu'un P.E. peut changer d'ass. Mat. pour une autre, ou une crèche.
Je voulai juste, savoir si les dérogations se faisaient toujours pour la scolarité d'enfants, hors communes d'habitation.
Mais cloetdomi m'a donné la réponse.

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dérogation scolaire il y a 8 ans 2 mois #5

Bonsoir,

ce genre de dérogation n'est pas automatique donc la maman prend un risque en changeant d'AM pour cette raison.
Chez nous ces dérogations ont toujours cours mais cela dépend de la commune d'origine de l'enfant : quand il appartient à la même communauté de communes en général pas de souci.

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