SUJET :

bonjour,
j'ai une petite question
je fais une fin de contrat et j'ai toujours fait la régul. par rapport au dernier avanant
ex: embauche en mars 2012
dernier avenant en novembre 2016
j'ai lu qu'il fallait prendre la date anniversaire pour le calcul de la régul.
pour moi, c'est en mars 2017
ou alors dois je prendre le dernier avenant en date? (j'ai eu un avenant en juin 2016- en sept 2016 puis en nov 2016)
et pour le cas où:
embauche en sept 2015
dernier avenant en juin 2017
dois je prendre la aussi la date anniversaire soit sept. 2017
ou la date de juin 2017 (dernier avenant) ,
merci de vos réponses et bonne après midi

bonjour
la question est avez vous calculé la régul lors du passage aux avenants??
pour un contrat débuté en mars la date anniversaire est février car une mensu comporte 12 mois et que le 1^er mois se calcule avec le calcul cour de cassation
si le 1^er mois a été payé au réel la mensu commence le mois suivant

lors des changements (avenants) apportés au contrat on calcule la régul et c'est la date de l'avenant qui fait démarrer la nouvelle mensu
mais 3 avenants successifs entre juin et nov???

bonjour,
et ben non, je n'ai jamais fait de régul.à chaque avenant
et oui 3 avenants rapprochés:
en juin: ecole tous les matins depuis septembre 2016 et la maman décide de le mettre 2 A.midi à l'école pour l'habituer
je l'ai: 4 midi + 2 soirs pour 20h/sem. et vacances: 35h/sem.
en septembre: tous les matin et A. midis école ... je l'ai 4 midis + 2 soirs pour 12h/sem.école et 35h/sem.vacances
en novembre: je l'ai 4 midis et 1 soir pour 9h75/sem.école et 30h/sem.vacances
fin du contrat: fin juillet 2017
début du contrat: mars 2012
donc, je fais la régul depuis février 2017 ou depuis novembre 2016?
merci de m'éclairer

et bien il va falloir le faire maintenant
de mars à aout puis sept/oct puis nov/juillet

ah non j'ai oublié celui de juin donc mars à mai puis juin à aout puis sept/oct et enfin nov/juillet