SUJET :

Bonjour,

Je suis parent employeur et j'ai 3 enfants. (5 ans , 3 ans, et 10 mois) . Ma nounou me garde ma dernière en temps complet et mes 2 plus grands en périscolaire. Le contrat des 2 plus grands à commencé en avril 2012 puis j'ai rajouté ma dernière en novembre 2013.

Je souhaiterais cesser les contrats des 2 plus grands mais comment cela se passe quand c'est une fratrie? Car je continuerais à faire garder ma dernière par la nounou . Il y a qu'une seule fiche de paie pour les 3 contrats. Dois je lui verser les 1/120 eme et les cp. Ou faut il attendre la fin du dernier contrat pour tout payer?
Je suis un peu perdue !

Merci par avance

Melle lulu écrit: Bonjour,

Je suis parent employeur et j'ai 3 enfants. (5 ans , 3 ans, et 10 mois) . Ma nounou me garde ma dernière en temps complet et mes 2 plus grands en périscolaire. Le contrat des 2 plus grands à commencé en avril 2012 puis j'ai rajouté ma dernière en novembre 2013.

Je souhaiterais cesser les contrats des 2 plus grands mais comment cela se passe quand c'est une fratrie? Car je continuerais à faire garder ma dernière par la nounou . Il y a qu'une seule fiche de paie pour les 3 contrats. Dois je lui verser les 1/120 eme et les cp. Ou faut il attendre la fin du dernier contrat pour tout payer?
Je suis un peu perdue !

Merci par avance

Bonjour, pour la rupture d'un contrat pour la fratrie, la prime de licenciement doit être versée lorsque le dernier enfant s'en va,mais elle sera calculée sur le 120 des mensu versées depuis le début de l'accueil du 1^er soit pour vous avril 2012....pour l'instant vous devez faire un avenant pour le départ des 2 grands, puis un avenant pour la mensu que de la petite.....
pour les cp, vous devez les calculer au 31 mai puis lui verser en juin 2014...puis ils continueront à courir de juin 2014 au 31 mai 2015, et pour le calcul vous devrez prendre en compte les salaires des 3 jusqu'au départ des 2 grands, puis ceux de la petite toute seule

Merci beaucoup cloetdomi.

D'accord c'est bien ce que je me disais pour la prime de licenciement je reprendrais tous les salaires net hors indemnités depuis le début du contrat. Si elle ne va plus garder les 2 grands pourquoi faire un avenant? Ma dernière je ne dois rien changer a son contrat donc pas besoin de faire d'avenant?
Pour les congés payés si je fais mon préavis de 1 mois dc à la date du 9 juin 2014 ma nounou n'aura plus mes 2grands . Mais du coup je vais devoir lui payer c'est 5 semaines de cp et c'est 2 jours de fractionnement qu'elle n'aura pas pu prendr pour l'année 2014 pour chacun de mes enfants ? C'est bien ça ?

Melle lulu écrit: Merci beaucoup cloetdomi.

D'accord c'est bien ce que je me disais pour la prime de licenciement je reprendrais tous les salaires net hors indemnités depuis le début du contrat. Si elle ne va plus garder les 2 grands pourquoi faire un avenant? Ma dernière je ne dois rien changer a son contrat donc pas besoin de faire d'avenant?
Pour les congés payés si je fais mon préavis de 1 mois dc à la date du 9 juin 2014 ma nounou n'aura plus mes 2grands . Mais du coup je vais devoir lui payer c'est 5 semaines de cp et c'est 2 jours de fractionnement qu'elle n'aura pas pu prendr pour l'année 2014 pour chacun de mes enfants ? C'est bien ça ?

re, non, non, on fait un avenant pour signaler le départ des grands sinon le contrat ne change pas et la mensu sera payé pour 3... si celle de la petite change pas pas d'avenant, mais votre am peut négocier une hausse du taux horaire si grosse perte salaire...
Non pas de préavis puisque votre contrat ne se termine pas avec votre am, le contrat continu donc pas de préavis (elle en fera un au départ de la dernière) pour les cp pas d'arrêt non plus mais une continuité avec le dernier accueilli, donc vous lui versez les cp acquis pour les 3 en juin, et elle acquière des cp dès juin pour l'an prochain, elle prend les cp comme prévu cette été etc