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SUJET :

Fin de contrat il y a 5 ans 9 mois #1

Bonjour,
Je vous écris car je suis un peu perdue.
Voilà je vous explique :
J'ai actuellement en garde 2 enfants ( une fratrie ).

Le contrat du bébé :
42 semaines x 35h = 1470h / 12 mois = 122h30
122,5 x 3.52 euros = 431,20 euros net.

Le contrat de la petite fille :
42 semaines ( 16 semaines vacances - 10 semaines parents + 36 semaines scolaires )
6 semaines x 35 heures = 210h / 12 mois = 17h30
36 semaines × 24h30 = 882h / 12 mois = 73h30
Soit au total 91h x 3,52 euros = 320,32 euros

Contrats sur 4 jours / semaine

Dans le contrat ils n'ont mis aucune date de vacances ni aucun délais de prévenance ( oui contrat a l'arrache et premier contrat pour moi ... ) avec seulement précisé jours hebdomadaire de repos : mercredi, samedi, dimanche.

Donc les parents on dit 10 semaines de congés on s'est alors dit a la signature qu'ils s'adapteraient sur mes congés ( je leur avait parler du mois d'août. )
Et que le reste des vacances seraient pour eux en juillet et la 2 eme semaine des vacances scolaires.
Bref ...
J'étais donc censée travailler la 1 ere semaine des vacances scolaires. ( je précise que la petite fille lors de cette semaine je la garde 35h et non 24h30 ( periode scolaire )).
Hors arrivé a ces vacances les parents on décider de faire garder la petite par les grands parents, je n'ai donc pas travailler.

Le soucis c'est qu'on met fin au contrat et que j'aimerais que les choses soient au plus clair.
Car la relation commence a se dégrader.

Ils ont finalement fait garder les enfants un jour par ci par la ( jamais les 2 en meme temps ) donc j'en gardait toujours un des 2.
En me disant on compte comme congé.

- On ils droit de poser 1 jour par ci par la et les considérer comme un congé ?

- De plus il y a des mercredis ou j'ai travailler ils sont donc bien majorés a 25 % sachant que sur le contrat c'est bien stipulé que c'est un repos hebdomadaire ?

Pour la régularisation de salaire du bébé c'est plus facile a faire.

Mais pour la petite j'ai donc fait une moyenne d'heures :
1092h ( dans la mensualisation ) ÷ par 42 semaines = 26h.
Le parent m'a dit que non on ne devait pas faire une moyenne car finalement je n'ai pas eu la petite fille la 1 ere semaine des vacances scolaires. Sauf que je trouve ça trop facile de me faire pénaliser comme ça alors qu'on été bien d'accord que je devais travailler cette semaine la et qu'ils on finalement décider que non. Moi j'étais apte et disponible pour garder la petite fille il n'est donc pas juste je trouve de vouloir maintenant me pénaliser sur la régularisation. Non ?
- est ce que je fais quand même la moyenne des heures ?

Voici mon calcul sur la régularisation du bébé :
Du 1 er janvier 2018 au 31 juillet - 31.5 semaines

31.5 - 5 semaines de congés des parents ( un jour par ci par la apart 1 semaine complète en fevrier, 1 semaine complète en avril et 10 jours consécutifs en juillet car je fini de travailler le 13 juillet au soir mais ils veulent que le contrat aille jusqu'au 31 juillet ??? )

Rémunéré :
122,5h x 7 mois = 857,5 heures

Réellement travaillé :
31,5 semaines au contrat - 5 semaines de congés = 26,5 semaines travaillées
26,5 x 35h hebdo = 927,5 heures travaillées

Donc 927,5 - 857,5 = 70 heures dues
Soit : 70h x 3,52 euros net = 246,40 euros net

Pour la petite fille :

Rémunéré :
91h x 7 mois = 637h

Réellement travaillé :
31.5 semaines au contrat - 5 semaines congés = 26.5 semaines travaillées
26.5 x 26h ( la moyenne que je vous parlait plus haut ) = 689 heures travaillées

Donc : 689- 637 = 52 h dues
Soit 52h x 3.52 euros = 183,04 euros nets

Concernant mes congés payés acquis ils ont fait les 10% tous les mois ( oui j'ai su par la suite que c'est interdit. Et eux aussi le savent )
J'ai donc fait le calcul sur le maitien du salaire :
( le contrat a commencer le 4 décembre 2017 mais ils ont voulu faire la mensualisation que a partir du 1 er janvier et payer décembre au réel ) sauf qu'en vrai de vrai le contrat a commencer le 20 novembre pour l'adaptation ( 20, 23, 24, 28 novembre ).
Je me suis donc basée sur le début ou j'ai travailler pour eux : le 20 novembre 2017.
Donc du 20 nov au 31 décembre : 6 semaines
Du 1 er janvier au 31 juillet : 31.5 semaines
Total : 37.5 semaines.
Semaines non travaillées : 6 semaines et un jour ( 4 jours par semaine donc 1 journée = 0.25 ) donc 6.25 semaines
Semaines travaillées :
37.5 semaines - 6.25 semaines de congés = 31.25 semaines travaillées.
31.25/ 4 jours par semaine x 2.5 j = 19.53 j
( 20 jours )
+ 2 jours de mon fils de 6 ans
22 jours acquis.

22 j / 6 jours par semaine x 4.57 euros brut de l'heure = 668, 36 euros - 396,21 euros ( total des 10% déjà payer ) = 272,15 euros
Est ce que le calcul est bon ?

Pour la petite fille je suis partie sur le même calcul mais sur le nombre de semaines différentes ( car je l'ai eu moins que le bébé ) et sur le nombre d'heures de 6.25 par jour ( heures que je la garde par jour en periode scolaire.
- Mais est ce que je dois faire le calcul différemment sachant qu'il y a la periode scolaire et la periode vacances scolaires ?

Pour les mecredis est ce qu'on peut faire une rétroactivité sur leur majoration ?

Je suis désolée du pavée mais je voulais vous donner le plus d'information possibles pour que vous puissiez y voir clair.
La ils veulent m'imposer 2 jours de congés ( je devais travailler du 9 au 13 juillet mais ils veulent faire l'adaptation avec l'autre nounou et ils ont donc choisi le 10 et 12 juillet et donc je les aurait pas. Mais je suis pas d'accord encore une fois de perdre de l'argent sur ma regularisation alors que moi j'avais prevu de travailler et qu'on me laisse pas le choix 1 semaine avant.
Sont ils dans leur droit ?

Merci d'avance

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Dernière édition: par Klyano.

Fin de contrat il y a 5 ans 9 mois #2

oula !!

alors commençons par quelques règles :

1- la durée minimum des congés est de 12 jours consécutifs au moins une fois dans l'année entre 1er mai et 31 octobre.
2- si vous avez au moins un enfant en accueil (de cet employeur ou d'un autre) vous n’êtes pas en congé; c'est une absence de l'enfant. (donc payé comme si vous l'aviez)
3- pas de prorata sur le nombre de congés payé: c'est toujours 2,5 jours par mois
4- la période de calcul des congés va du 1er juin au 31 mai, donc pour votre première année de novembre 2017 à mai 2018, vous avez droit aux congés supplémentaires pour votre enfant et une autre fois du 1er juin 2018 jusqu'à la fin de votre contrat.

Il vous faut calculer pour les 3 périodes* (mois de Décembre, Janvier à Mai et Juin à Juillet) l'ensemble des heures effectués OU contractualisés si c'est en votre avantage X le salaire horaire NET, vous divisez le tout par le nombre de jour de la période (en prenant 6 jours par semaine), vous aurez donc votre moyenne de salarie par jour.
Cette moyenne journalière vous permettra de calculer le montant de vos congés payés
* pour novembre, appliquez les 10% en supplément, c'est le plus simple.

Ca vous donne 2,5 jours de CP pour décembre
Ca vous fait 14,5 jours de CP pour la période de janvier à mai (12,5 jours + les 2 jours de votre fils)
7 jours de juin au 31 juillet (5 jours + 2 jours de votre fils)
Attention, les 2 jours de votre fils ne sont pas obligatoirement payé, à voir sur votre contrat de travail

Donc ne pas séparer les vacances pour chaque enfant, cela n'existe pas

Après ces explications, les calculs seront peut être plus simple à faire. Si besoin, hésitez pas à revenir poser des questions.

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Dernière édition: par SEBASSMAT.

Fin de contrat il y a 5 ans 9 mois #3

Bonjour surtout calcul sur le brut jamais sur le net.

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