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Bonjour,ma nourrice m'a donné sa démission au mois de février, son contrat était de 15h par semaine, en sachant que c'était une moyenne car des fois elle les avait 8h par semaine parfois 15h. Bref elle me demande de lui payer 171 euros d'heures complémentaires en prétextant que quand elle avait mes enfants 18h elle n'était pas payé. Alors que parfois elle ne les avait que 8h et nous la payons 15h comme cité dans le contrat. En relisant le contrat à la question heures complémentaires nous avions marqué non. Ma question est : est elle dans son droit?
En vous remerciant.

Bonsoir,
Vous aviez fait un contrat sur 15 heures semaines, les semaines ou elle fait moins de 15 heures, les heures non faites sont perdues pour vous et sont dues à l' asmat et les semaines où elle fait plus de 15 heures vous lui devez les heures en heures complémentaires quand bien même la semaine précédente elle n' a eu l' enfant que 8 heures dans la semaine.

Les heures ne se permutes pas d' une semaine à l' autre.

Donc oui, pour les semaines de plus de 15 heures vous lui devez les heures en plus.

aurelye25 écrit: Bonjour,ma nourrice m'a donné sa démission au mois de février, son contrat était de 15h par semaine, en sachant que c'était une moyenne car des fois elle les avait 8h par semaine parfois 15h. Bref elle me demande de lui payer 171 euros d'heures complémentaires en prétextant que quand elle avait mes enfants 18h elle n'était pas payé. Alors que parfois elle ne les avait que 8h et nous la payons 15h comme cité dans le contrat. En relisant le contrat à la question heures complémentaires nous avions marqué non. Ma question est : est elle dans son droit?
En vous remerciant.

Bonjour, si vous avez un contrat qui précise que votre assistante maternelle (et non nourrice, nous ne donnons pas le sein), était de 15 heures, toutes les heures faites au delà de ces 15 heures sont des heures complémentaires à payer EN PLUS, les mois où elles sont faites.
On ne compense pas une semaine de 8 heures parce que la semaine suivante on fait une semaine de 18h ou plus.
C'est contraire à la mensualisation.
Donc oui, elle à raison.
On ne fait pas de moyenne avec les semaines de travail.
On peut faire des contrats avec des semaines à 8 heures et d'autres à 15 heures, mais il faut bien l'indiquer.
De plus si dans le contrat vous aviez indiqué que vous ne feriez pas travailler votre am en heures complémentaires, vous n'aviez pas le droit de dépasser les 15 heures d'accueil.

Le fait que soit notés dans le contrat que non il n' y aurait pas d' heures complémentaires veut dire qu' elle n' auraient pas dus en faire, cela ne veut pas dire quelles ne sont pas à payées.