SUJET :

Bonjour,
Dans la définition de la régularisation de salaire , il est indiqué que pour le calcul des heures travaillées et rémunérées , on ne tient pas compte des heures d'absence non rémunérées .Je ne comprends pas pourquoi on ne doit pas les compter ...
Par exemple , j'ai un contrat année incomplète sur 38 semaines , 35 h/sem et 110 heures/mois
Sur le mois de décembre , l'enfant a été malade 2 jours et il y a eu réduction de salaire et donc 96 heures rémunérées .( au lieu de 110 prévues au contrat) .
Pour le calcul de la régularisation ; je fais : heures travaillées = 38 X 35 ?
Heures rémunérées = nombre mois rémunérés X 110 ?
De plus , le 1 ier mois incomplet à été calculé selon le calcul de la cour de cassation ; salaire 25 € pour 8 h d'adaptation ; comment j'inclus ce 1 ier mois incomplet dans le calcul de la régul ?
Dois-je faire :
heures rémunérées = (nbre mois rémunérés X110 ) + 8 ?
Merci beaucoup !!

Pour les heures travaillées de la régule, il faut prendre les heures réellement travaillées (sans remettre en cause le contrat). Donc si l'enfant est absent 2 jours pour maladie déduits du salaire, que du coup l'am a travaillé 20h au lieu de 40h, alors il ne faut compter que 20h cette semaine là. Idem si il y a eu des jours sans solde, des arrêt maladie etc. on en compte pas ces jours puisque pas travaillés.
Pour l'adaptation, si vous avez travaillé 8 heures, alors vous notez 8h dans les heures travaillées. Idem si le contrat a commencé un autre jour qu'un lundi ou se termine un autre jour qu'un vendredi, il faudra compter les heures faites ces semaines là.

De l'autre côté, pour les heures payées, il faut prendre les salaires réellement versés, donc si l'adaptation a été payée 25€, on compte 25€. Pour les mois avec absence, on compte ce qui a été réellement payé.

Merci , je comprends mieux .
Mais sur le site casamape , concernant la régularisation , ils indiquent ceci :

les heures d’accueil réalisées selon les conditions définies à la signature du contrat (sans tenir compte des heures complémentaires ou des absences non rémunérées intervenues sur la période)
Là , je comprends plus ...