SUJET :

Bonsoir,

je suis actuellement en préavis,
j'aurais voulu connaître le calcul pour retirer les heures non effectuées à la mensualisation
je suis mensualisé sur 117h par mois, par contre j'aurais du faire 206h30, si j'avais eu l'enfant
je ne vais en exercé que 31h30 +40h a ajouter soit 71h30

pouvez vous m'éclairer merci .

bonjour,
il s'agit d'un calcul énoncé par la cour de cassation:
...l'horaire à prendre en considération pour le calcul de la retenue sur salaire consécutive à l'absence de la salariée [...], est l'horaire moyen sur la base duquel est établie la rémunération mensuelle, que l'absence de la salariée ait correspondu à une période de forte activité ou une période de faible activité...

donc tu prends un calendrier et tu comptes toutes les heures ou jours qui sont travaillés habituellement (y compris les jour fériés, semaines déduites si année incomplète...etc)
Travail régulier au cours de la semaine :
Lorsque la durée quotidienne du travail est identique d’un jour à l’autre , le montant de la retenue par jour d’absence peut être calculée simplement :

La retenue par jour d’absence est égale au salaire mensuel divisé par le nombre de jours de travail potentiel au cours du mois

Lorsque le nombre d’heures d’accueil est répartie irrégulièrement sur la semaine , mais régulièrement d’une semaine à l’autre , la retenue peut être opérée par heure d’absence .

La retenue par heure d’absence est égale au salaire mensuel divisé par le nombre d’heures de travail potentiel au cours du mois

Lorsque l’assistante maternelle a un rythme de travail irrégulier , le lissage de la rémunération ne tient pas compte de la durée réelle du travail dans le mois . Le salaire mensuel est basé sur un horaire moyen , dans ce cas là effectuer le calcul de la retenue pour absence sur la base de l’horaire moyen qui a servi au calcul de la rémunération .
Par exemple , si une assistante maternelle a une durée moyenne hebdomadaire de travail de 30 heures, la retenue par semaine sera toujours de 30 heures ,quelle que soit la durée pendant laquelle l’assistante maternelle aurait du travailler durant cette semaine d’absence :40heures , 20 heures ...etc

tu as une calculette ici: www.casamape.fr/outils/item/absence-assistante-maternelle

Retenue par jour d absences

370,77/20=18,53
12x18.53=222,36

Mensu juillet 370,77-222.36=148.41

Retenue par heures d absences( 117.7 -71.546.20)
370.77/117.70=3.15
3.15x46.20=145,53

Mensu juillet 370,77-145,53=225.17

Ai je bien compris?

Vous devez faire la déduction sur les jours potentiels du mois et les heures potentiels cela veut dire les jours et heures que vous auriez travaillez dans le mois si vous n'aviez pas été absente.

ce n'est pas moi qui suis absente se sont les pe qui ne vont pas me mettre leur enfants pour le préavis...qui se termine le 15 juillet, donc heures d'absences sont les heures uniquement après le 15 juillet.

Dans ce cas là c'est une absence injustifiée qui n'a rien à voir avec une raison médicale (certificat de maladie) donc aucune déduction de salaire.