SUJET :

BONJOUR
j'ai une petite question... Ma fille va rentrer à l'école en septembre, déjà 3 ans ! L’assistante maternelle de ma fille m'avait préciser lors du contrat qu'elle ne prenait pas d'enfant en périscolaire; que le contrat s'arrêterait donc pour l'entrée à l'école. Comment cela se passe-t-il, est-ce à moi d'arrêter le contrat ? Cela est assez délicat je trouve, car je vais devoir payer des frais alors qu'il s'agit de sa décision finalement ... Je m'y perds... Merci de votre aide.

vous allez payer des frais ?
vous pensez que vous ne paierez rien si celle qui démissionne.vous pensez la garder a vie pour ne pas avoir de frais a payer.
vous paierez la meme chose quelle demissionne ou que vous la licenciez."""sauf bien sur l'indemnité de fin de contrat"" c'est ca qui est délicat
c'est a vous de la licencier. car c'est vous qui devez faire un avenant pour un changement sur les termes du contrat.
et votre assmat et en droit de refuser se changement.donc vous devez la licencier ou continuer sur les memes bases.
je trouve votre assmat tres correct ,elle vous a dit clairement qu'elle ne ferait pas de périscolaire.

Bonjour
vous changez les termes du contrat initial avec une baisse horaire importante, votre ass mat vous avez annoncé dés la base qu'elle n'accueillait pas de périscolaire ce qui est son droit et même si cela n'avait pas été le cas elle était en droit de refuser un avenant quel qu'il soit
c'est donc bien à vous de faire un retrait d'enfant
de toute façon même si elle avait accepté l'avenant à la baisse, le contrat aurait pris fin un jour et vous auriez eu les mêmes frais + ceux acquis durant la durée du contrat périscolaire à payer, je ne comprends donc pas ce qui vous gêne

sophievalerie écrit: BONJOUR
j'ai une petite question... Ma fille va rentrer à l'école en septembre, déjà 3 ans ! L’assistante maternelle de ma fille m'avait préciser lors du contrat qu'elle ne prenait pas d'enfant en périscolaire; que le contrat s'arrêterait donc pour l'entrée à l'école. Comment cela se passe-t-il, est-ce à moi d'arrêter le contrat ? Cela est assez délicat je trouve, car je vais devoir payer des frais alors qu'il s'agit de sa décision finalement ... Je m'y perds... Merci de votre aide.

Bonjour,

la scolarisation de votre enfant aurait entrainé de fait un avenant au contrat de travail avec modification des horaires, baisse de la rémunération de votre AM (ne rêvons pas, vous n'auriez pas proposé le même salaire pour beaucoup moins d'heures sachant que votre CMG est divisé par 2) et modifié ses conditions de travail puisqu'il y aurait eu des trajets scolaires à effectuer.
Ces changements étant de votre fait, sachant que votre AM vous a dit qu'elle ne les accepterait pas entraîne de fait la rupture par retrait d'enfant avec paiement de l'indemnité de rupture puisque vous n'allez pas pouvoir maintenir le contrat actuel.

Je trouve que votre AM a été très honnête et correcte avec vous en vous annonçant dès le départ qu'elle ne continuerait pas en périscolaire. Ce n'était pas dans son intérêt car certains parents ne la choisiront pas pour cette raison.