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SUJET :

Calcul de la régularisation il y a 9 ans 8 mois #1

Bonjour à tous !
Voilà je suis parent-employeur, et le RAM est fermé tout le mois d'Aout donc pas de réponses à mes questions... C'est pourquoi je viens ici !
J'ai embauché mon assmat le 14 octobre 2013 sur une année incomplète de 46 semaines. Je dois mettre fin au contrat le 8 Aout 2014 car nous avons déménagé..
Quand je rentre les données sur la calculatrice de casamape je dois lui verser une régul. Mais le souci c'est que les mois d'octobre 2013 et aout 2014, forment à eux deux 3 semaines complètes qui ont été payées au réel puisque mois incomplet (début et fin du contrat). Donc, d'après ma logique ces trois semaines ne font pas partie de la mensualisation que nous avons établie puisquelles ont été payées... enfin bref je voulais savoir si je dois les retirer du calcul ou me fier à la calculatrice de casamape ???

Je ne sais pas si j'ai été claire ! cest vraiment chiant ces calculs!!

Merci pour vos rép!

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Calcul de la régularisation il y a 9 ans 8 mois #2

Bonjour.
Normalement les mois d'octobre 2013 et d'août 2014 ne sont pas payé au réel. Vous devez partir de la mensualisation et retirer les heures non faites par le calcul de la cour de cassation.
www.casamape.fr/doc/remuneration/item/absence

Pour le calcul de la régul, vous ne tenez pas compte, du coup, des mois payés au réel mais des mois payés avec la mensualisation.
Ce message a reçu les remerciements de : Roudoudoune

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Mon blog sur ma profession d'assistante maternelle : www.christelassmatguignen.com/
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Calcul de la régularisation il y a 9 ans 8 mois #3

ok merci pour la réponse ! Mais du coup à la question "semaines prevues au contrat" : 46
"semaines ecoulées depuis la date " 43
"semaines travaillées" 36 = 3 semaines payées au réel + 4 semaines d'absence durant l'année (CP + Congés sans solde)
c'est bien ça ?

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Dernière édition: par Roudoudoune. Raison: erreur
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