SUJET :

bonsoir, je voudrais avoir des renseignements !
J'employe une asst mat depuis le 30 AOUT 2011 je voudrais arrêter son contrat avant le 30 AOUT 2014 mais on ma dit que je devais lui faire une régule de salaire ! j'ai utilisé l'outil calcul de régule mais je ny arrive pas !
on a fait un contrat sur une année incomplète 36 hrs par semaine sur 39 semaines et je voudrais arrêter son contrat soit en juin soit en mai car bb 2 arrive fin juin et y a plein de chose qui ne vont plus !
merci pour vos réponses

et bien déjà j'espère que vous aviez déjà fait cette régul depuis le début du contrat

la régul c'est d'abord regarder qu'il n'y ait pas eu plus de sem travaillées que celles prévues au contrat donc de date de signature à date anniversaire
et que toutes les heures travaillées sans remettre en cause les termes du contrat c'est à dire les heures marquées sur le contrat (peu importe que vous ayez amené l'enf plus tard ou l'ayez récupéré plus tot certains jours vous deviez qd meme le paiement prévu pas de baisse de salaire) et donc je disais que toutes les heures travaillées aient bien été rémunérées par la mensu

et donc là vous voulez arreter ce contrat avt la date anniversaire donc il y aura surement plus d'heures travaillées que payées, il vous faut reprendre les sem d'accueil et multiplier par le nbre d'heures définies au contrat puis les comparer à la mensu payée depuis le 30 aout 2013 jusqu'au dernier jour travaillé
pour le préavis il sera de 1 mois et rentrera en compte dans le paiement de la mensu et la régul

elle na pas travailler plus d'heure ou semaine que prevu sur le contrat

oui d'accord mais vous etes en année incomplète de 39 sem travaillé et vous lui payez son salaire sur 52 sem puisque vous avez divisé par 12

pour la mensu (c'est un lissage) donc si vous mettez fin au contrat avt sa date anniversaire il vous faut vérifier que toutes les heures travaillées ont été payé puisque tout dépend qd sont les sem de congés en décalage (pour arriver à 39 sem ça fait qd meme 8 sem de moins qu'un contrat en année complète)
pour vous donner un exemple un enseignant signe un contrat de 36 sem travaillées mais paye son AM sur 52 sem il n'a pas intérét à rompre le contrat fin juin puisque juillet/aout sont des périodes non travaillé mais sur lesquelles s'étale la mensu

en fait je travail dans les ecoles et c'est comme les enseignants sauf que moi elle travail 1semaine en juillet et 1en aout ! donc ca vaut pas le coup que jarrette en juin ?? si jai bien compris ?????merci

et bien non vous devrez lui régler en juin si rupture de contrat toutes les heures faites mais non payées + CP et sans aide sup de pajemploi alors que là vous continuerez à la payer nmlmt en touchant les aides et qui vous dit qu'elle vous garderait la place pour septembre
par contre n'oubliez pas que la mensu ne paye que les heures travaillées et qu'au 31 mai vous devez calculer les congés acquis et les lui payer

les Pe enseignants ne rompent pas leur contrat en juin tous les ans sinon ils devraient les régul (qui représenteraient juillet+aout)

votre salaire a été calculé sur la base de ces 39 sem/12 vous ne la licencierez que lorsque vous n'aurez réellement plus besoin d'elle