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Le retrait d'enfant, la démission de l'assistante maternelle, les indemnités de rupture, le préavis, la régularisation de salaire et le solde de tout compte.
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SUJET :

renseignement il y a 9 ans 7 mois #1

bonjour
les parents rompent le contrat ,mais nous ne sommes pas d'accord sur les indemnités.
voici le détail
- contrat année incomplète ,44 semaines,12, 5 heures par semaine pas effectué systématiquement car les parents sont en équipes et ne veulent pas déposé leur fille,congés payés en 12 eme par mois .

-indemnité de rupture :ok
- indemnité de cp , il ne sont pas d'accord et moi j'ai un doute.
- régularisation salaire , il ne sont pas d'accord non plus, car il me disent que c'est moi qui leur doit de l'argent .
je vous remercie d'avance pour vos réponse
Le sujet a été verrouillé.

renseignement il y a 9 ans 7 mois #2

nala..55 écrit: bonjour
les parents rompent le contrat ,mais nous ne sommes pas d'accord sur les indemnités.
voici le détail
- contrat année incomplète ,44 semaines,12, 5 heures par semaine pas effectué systématiquement car les parents sont en équipes et ne veulent pas déposé leur fille,congés payés en 12 eme par mois .

-indemnité de rupture :ok
- indemnité de cp , il ne sont pas d'accord et moi j'ai un doute.
- régularisation salaire , il ne sont pas d'accord non plus, car il me disent que c'est moi qui leur doit de l'argent .
je vous remercie d'avance pour vos réponse



Bonjour, pour clore votre contrat l'employeur vous doit :

Le salaire du mois concerné (minoré si pas complet, calcul cour de cassation)
Le paiement de TOUS les 12 mes non percus
Indemnité compensatrice de cp
La régularisation éventuelle (voir rubiique outil sur le site)

Indemnité de rupture..
Mais avant tout, comment ont été calculé vos cp lors de la première période ??
Le sujet a été verrouillé.

renseignement il y a 9 ans 7 mois #3

merci de votre réponse

nous avons calculer le salaire et ensuite nous avons calculer par 12 eme chaque mois ,payé des le début du contrat.
j’espère que je n'est pas fait d'erreur.

mon contrat à commencer le 05 novembre 2012 , là il m'ont donner mon préavis au 1 octobre 2014,

j'ai pris une semaine de cp à noël et une en avril.
Le sujet a été verrouillé.

renseignement il y a 9 ans 7 mois #4

nala..55 écrit: merci de votre réponse

nous avons calculer le salaire et ensuite nous avons calculer par 12 eme chaque mois ,payé des le début du contrat.
j’espère que je n'est pas fait d'erreur.

Oui c'est une erreur car hors convention, et d'autre part la comparaison entre les 10% lissé par 12 eme et le maintien de salaire n'à pas été fait.
Il faut revoir tous les calculs de cp période de référence par période de référence.


mon contrat à commencer le 05 novembre 2012 , là il m'ont donner mon préavis au 1 octobre 2014,

j'ai pris une semaine de cp à noël et une en avril.
Le sujet a été verrouillé.

[RESOLU] renseignement il y a 9 ans 7 mois #5

Sujet résolu.
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