SUJET :

bonjour a tte, j avais un contrat année incomplete 10 h / sem sur 2 j sur 36 sem sur une base de 30h mensuel
hors le contrat s arrete o 28 nov
je suis donc en preavis depuis le 14 nov
y a t il une regul a faire pour cette rupture
en septembre g travailler 30 h
en octobre .......................30h
et novembre ...................40h
donc ma question est est ce que je dois compter les 10 h compl sachant que pdt mon preavis je n accueil pas la petite
merci d avance

Bonjour à toutes et tous,

Pour votre régularisation vous devez comparer les heures réellement travaillées et les heures mensualisées payées tout en respectant les termes de votre contrat sauf les heures complémentaires (les heures complémentaires sont des heures faites en plus des heures d'arrivée et départ prévues lors de la signature de votre contrat), donc vos 10h d'heures complémentaires ne rentrent pas dans le calcul de votre régularisation.

Vous n'accueillez pas la petite pendant le préavis si cela est à l'initiative de PE le préavis vous est payé comme si vous aviez eu l'enfant sauf les indemnités d'entretien, repas et kilométrique.

Si vous avez un préavis de 15 jours c'est que votre contrat à moins d'un an donc vous n'avez pas droit à la prime de 1/120ème des salaires nets payés hors IE, IR,IK. Pour avoir droit à cette prime de 1/120ème il faut un an d'ancienneté avant le 1^er jour de départ du prévis.

Mais vous avez droit à vos congés payés 2 méthodes de calcul soit le maintien de salaire ou les 10% des salaires bruts et prendre la méthode la plus avantageuses pour vous.

Le PE devra vous remettre, feuille de paie avec son règlement correspondant, solde de tout compte, certificat de travail et attestation ASSEDIC.

Bon calcul et bonne journée.