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Bonjour du 1/11 au 10/11 j etais en préavis suite a un licenciement ,doit t on compter dans la regule des congés payés les jours de congés payés pour cette periode? et pour comparer les congés payer en fin de contrat on fait 10% du total des salaires(- les ij)perçus et si le premier mois (debut contrat 9/01)donc les parents m on payé ce mois au réel + 10%DE CP,ce montant je le deduit ou rajoute pour comparer tout les moIs?merci de votre aide

claire37 écrit: Bonjour du 1/11 au 10/11 j etais en préavis suite a un licenciement ,doit t on compter dans la regule des congés payés les jours de congés payés pour cette periode? et pour comparer les congés payer en fin de contrat on fait 10% du total des salaires(- les ij)perçus et si le premier mois (debut contrat 9/01)donc les parents m on payé ce mois au réel + 10%DE CP,ce montant je le deduit ou rajoute pour comparer tout les moIs?merci de votre aide

Bonsoir, votre régularisation de salaire ne peut pas être juste dans la mesure où :
Le paiement au réel n'existe pas (hors heures complémentaires et supplémentaires)
La rémunération des cp par 10% dès le début du contrat est hors convention. Donc illégal.

oui je sais mais les parents m on regler comme cela avec fiche de paie,je leur avait dit que c était ilegal...et maintenant gros conflit donc comment je fais?

claire37 écrit: oui je sais mais les parents m on regler comme cela avec fiche de paie,je leur avait dit que c était ilegal...et maintenant gros conflit donc comment je fais?

Bonjour,

En conflit sur quoi ?

Le régul des salaires ne tient pas compte des congés payés, ni des hrs supp ou complémentaires.

Elle n'est basée que sur la mensualisation.

Quant à régularisé le paiement des congés payés, il faut tout calculer depuis le début de contrat, comparer entre les 10% des salaires versés et le maintien de salaire.

Qu'avez vous fait et/ou comment avez vous calculé ?

Pour calculer les cp, il faut le faire période de référence par période de référence :

Début du contrat jusqu'au 31 mai suivant = 1^er période de référence

Du 1^er juin au 31 mai ou jusqu'à la fin du contrat = 2ème période de référence.

Sur chaque période vous calculez le nombre de semaines travaillées ou assimilées. Les semaines assimilées sont les semaines payées mêmes si elles n'ont pas été travaillées, par exemple, les semaines d'absence non justifiées de l'enfant ou les cp acquis et pris.

Une fois le nombre de semaines trouvé, vous divisez par 4 et X 2.5 jours, puisqu'on acquière 2.5 jrs ouvrables par tranche de 4 semaines.

Si vous avez 1 ou des enfants de -15ans à votre charges vous ajoutez 2 jours de congés supp par enfant dans la limite de 30 jours ouvrables par période de référence.

Vous obtenez ainsi votre nombre de jours de congés, ouvrables acquis, qu'il faut transformer en jours ouvrés.

Nombre de jours ouvrables X par nombre de jours d'accueil, par semaine, prévu au contrat / 6 = nombre de jours ouvrés X nombre d'hrs de d'accueil par jours prévues au contrat X taux horaire = montant des cp à payer en maintien de salaire.

Vous pourrez ainsi comparer avec ce qui vous à déjà été payés, avec les 10%, et si le montant du maintien de salaire est plus important que les 10% les PE vous doivent la différence.

La prochaine fois respectez la CCN , ça limite les conflits

c est clair c était mon premier contrat;mais bon on est en conflit car elle ne voulait pas me payer les heurs sup et complementaires;pour elle sa compenser les semaines ou je l avait moins d heure,chez papa chez mamie non prevu au contrat et prevenu en derniere minute,et la elle voulait que je lui signe une attestation pour lui certifié que je n augmenterais jamais mon taux horaires jusqu a se que la petite va a l ecole elle a 2 ans et méme pendant le periscolaire j ai refuser et elle m a licencié..pour les congés j ai compris le calcul mais pour le mois de novembre du 1 au 11 inclus c etait une partie de mon preavis je compte aussi 2.5 jours de cp?avec les 10% elle m a payé que le mois de janvier ensuite nous etions en année compléte donc j ai fait de fevrier au 31/05 2.5 jours/mois +6( j ai 3 enfants)et je fait de juin a octobre ou novembre?Et le calcul maintien de salaire c est 10% total net sans ij Et le mois de janvier payé au réeel +10% decp je les totalise aussi?