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BébéSysy écrit: Bonjour tout le monde,

je vais procéder à un licenciement de ma nounou pour diverses raisons....

Je suis en année incomplète, contrat débuté le 25 aout 2014.

J'ai une moyenne de 41h/semaine...;je dis moyenne car je n'ai jamais mais les mêmes semaines...

Elle a un salaire mensuel de 347.5€ sans compter les frais et les CP.

Je dois faire la régularisation et d'après mes calculs, je dois lui verser moins pour le dernier mois étant donné qu'elle a fait un mois d'aout à 5 jours et a été payé à "taux plein"...

est-ce que je peux faire ça ou alors j'ai tout dans le ***????

Je suis complétement perdue!!! de même pour le préavis... est-ce qu'elle peut faire son préavis de 15jrs et je lui mets ses congés payés après? si oui, Est-ce que sur le certificat le dernier jour travaillé doit etre celui du dernier jour de CP ou le dernier jour du prévsi?

Mmerci aux âmes généreuses qui prendront la peine de répondre à une maman en panade...et qui n'a malheureusement pas trouvé la bonne nounou

Bonjour,

tout d'abord pourriez-vous nous dire comment a été calculée la mensualisation de votre assmat ?

Bonjour Suzie et merci de me répondre!

Alors j'ai estimé les jours où je devais travailler des journées de 7.75h, de 11.25h ou de 11.75h ou de 10h. D'une semaine à l'autre cela varie. Ensuite j'ai trouvé un total de 1667h soit 139h/mois (12mois) ou 41h/semaine(41semaines)

j'oublie de préciser le taux horaire de 2€50 net

BébéSysy écrit: Bonjour Suzie et merci de me répondre!

Alors j'ai estimé les jours où je devais travailler des journées de 7.75h, de 11.25h ou de 11.75h ou de 10h. D'une semaine à l'autre cela varie. Ensuite j'ai trouvé un total de 1667h soit 139h/mois (12mois) ou 41h/semaine(41semaines)

bon, vous êtes parties sur une moyenne... de 41h/semaine. Celà signifie que les semaines où elle fait moins son salaire est maintenu et que les semaines où elle fait plus, vous lui payez des heures complémentaires (voire supplémentaires au-delà de la 45e heure)... Et vous êtes en année incomplète sur 41 semaines...

La mensualisation a dû être calculée ainsi : 41 heures x 41 semaines x 2,50/12 = 350,20 (déjà ce n'est pas la somme que vous indiquez...)

Le premier mois, en général, il y a une période d'adaptation et l'on déduit de la mensualisation les heures non effectuées... Apparemment vous ne l'avez pas fait... Pourquoi la mensualisation complète a-t-elle été versée ?

Ensuite, comme votre assmat a moins d'un an de contrat, vous devez respecter un préavis de 15 jours calendaires à partir de la première présentation de la lettre de licenciement en recommandé.

Vous lui devrez sa mensualisation suivant le nombre de d'heures effectuées le mois en cours... c'est-à-dire que les heures non effectuées doivent être déduite selon le calcul cour de cassation, vous avez un outil à votre disposition ici :
www.casamape.fr/outils/item/absence-assistante-maternelle

Ensuite, vous devez effectivement calculer une régularisation de salaire vu que vous êtes en année incomplète. Vous devez comparer le nombre d'heures réelles effectuées (sans remettre en cause les termes du contrat, c'est-à-dire sans déduire les absences injustifiées de l'enfant) avec les heures payées par la mensualisation (soit dans votre cas : 41 h x 41 semaines/12 = 140,08 heures mensuelles)...

Vous devrez également lui payer ses congés acquis...

Vous calculez le nombre de semaines de travail entre le 25 août et le dernier jour du contrat :

nb de semaines/4 x 2,5 = nb de jours ouvrables acquis (+ 2 jours par enfant de moins de quinze ans si votre assmat en a)

Ensuite, vous devez faire deux calculs et comparer les deux :

Calcul A : 10% du montant total des salaires versés du début à la fin du contrat

Calcul B : calcul par maintien de salaire : nb de jours ouvrables/6 x nb de jours travaillés par semaine = nb de jours ouvrés à rémunérer

nb de jours ouvrés x nb d'heures par jour x taux horaire = montant en maintien de salaire.

Vous comparez A et B et vous devez régler à votre assmat la somme la plus avantageuse pour elle.

Le dernier jour de préavis marquera le dernier jour du contrat (ce préavis ne peut se terminer un dimanche ou un jour férié)...

Bonjour,

la régularisation de contrat ne se fait en cas de licenciement qu'au bénéfice du salarié (vous pouvez consulter dans le mémento la partie rupture de contrat), donc si du fait de la mensualisation il perçoit plus que le nombre d'heures d'accueil prévues sur cette période cela lui reste acquis.

Par contre je ne comprends pas ce que vous voulez dire lorsque vous écrivez que le mois d'août a été payé à "taux plein".
Quelle est la date de début de contrat (y compris bien sûr l'adaptation) ?