SUJET :

metal1988 écrit:

ltice59290 écrit: Sur le principe de "Toutes les heures travaillées doivent être payées", la régularisation consiste à comparer les heures travaillées et les heures payées, et à régler le différentiel si besoin.

On calcule d'abord le nombre de semaines réellement travaillées (et donc le salaire correspondant qui AURAIT dû etre versé depuis le début du contrat ou la date anniversaire de celui çi.

Il faut prendre en compte les heures d'accueil prévues au contrat, pas celles des arrivées plus tardives, ni les absences injustifiées.


On calcule ensuite la rémunération réellement versée.

On compare les deux.

Bonjour,

Je suis dans le même cas que Itice, et j'ai un peu de mal à comprendre le calcul.
Ma nounou a été absente chaque mois de garde et n'a jamais effectué un mois plein, du coup j'ai enlevé chaque mois des heures d'absence.
Comment dois-je procéder alors ? S'il était possible de détailler un petit peu ce serait vraiment génial, je trouve ça tellement compliqué...

Merci beaucoup

alors pour les absences il faut faire le calcul cour de cassation mais il s'agit là d'une absence de votre AM sur des jours d'accueil prévu au contrat pas de la réalité du travail
car un salaire AM est lissé donc tous les mois elle perçoit le meme salaire qqwue soit le nbre de jours travaillés puisque la mensu est établi selon le volume d'heures par sem X nbre de sem d'accueil
qd on fait la régul on compare le nbre de sem travaillées (puisque celles de non accueil ont déjà été retiré du calcul) ainsi que le nbre d'heures travaillées prévues puisque les arrivées + tot ou départ + tard que prévu au contrat sont réglées les mois où elles ont lieu
et donc on compare ses heures prévues par le contrat aux heures payées par la mensu et si il y a un solde il faut le payer à votre AM

Merci pour cette réponse, autrement dit si j'ai bien compris on compare le salaire payé au salaire réel (x heures à x €) et on régularise. C'est aussi simple ?

alexandre1979 écrit: Merci pour cette réponse, autrement dit si j'ai bien compris on compare le salaire payé au salaire réel (x heures à x €) et on régularise. C'est aussi simple ?

[color=#0000bb]Oui utilisez la calculette du site, elle est très bien
Par contre vous devez bien prendre en compte les heures d'accueil prévues au contrat, mais pas les arrivées tardives, ou les départs plus tôt, ni les absences injustifiées, tout celà compte bien pour travaillé
Et si la régularisation est en défaveur de l'assistante maternelle, la différence reste acquise pour elle.[/b][/color]

OK merci beaucoup pour vos réponses, j'avais peur de faire une boulette !