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SUJET :

Calcul de fin de contrat il y a 8 ans 11 mois #1

Bonjour à tous,
je suis toute nouvelle parmi vous, je me suis inscrite sous le conseil d'une collègue.
Voici mon soucis, je suis en contrat sur année complète depuis octobre 2012, nous arrivons au terme du contrat car la petite en garde rentre à l'école.
Pour les calculs de fin de contrat, tout d'abord en se qui concerne la prime d'ancienneté, se calcule-t-elle sur mes salaires pour la plus petite ou sur tout mes salaire sachant que d'octobre 2012 à Août 2013, j'avais aussi la grande soeur en périscolaire.
En se qui concerne les CP, pour les jours enfants de - de 15ans, ai-je le droit sur la période juin-Août 2015 ( fin de contrat le 31 Août) puisque je n'aurai pas acquis mes 30jours.
Enfin la maman est allé voir la dame du RAM pour savoir comment calculer la fin de contrat, et celle ci lui a dit que l'indemnité compensatrice de CP non pris je n'y avait pas le droit car nous sommes en année complète et que se serai comme si elle me payait mes CP 2 fois, je lui donné un papier qui stipule bien que j'y ai le droit, mais elle me dit qu'elle ne me doit rien est-ce vrai???

Merci pour votre attention.

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Calcul de fin de contrat il y a 8 ans 11 mois #2

Sazeg écrit: Bonjour à tous, Bonjour
je suis toute nouvelle parmi vous, je me suis inscrite sous le conseil d'une collègue.
Voici mon soucis, je suis en contrat sur année complète depuis octobre 2012, nous arrivons au terme du contrat car la petite en garde rentre à l'école.
Pour les calculs de fin de contrat, tout d'abord en se qui concerne la prime d'ancienneté, se calcule-t-elle sur mes salaires pour la plus petite ou sur tout mes salaire sachant que d'octobre 2012 à Août 2013, j'avais aussi la grande soeur en périscolaire. Oui, il faut prendre tous vos salaires y compris ceux de la grande soeur.
En se qui concerne les CP, pour les jours enfants de - de 15ans, ai-je le droit sur la période juin-Août 2015 ( fin de contrat le 31 Août) puisque je n'aurai pas acquis mes 30jours. Oui, puisque vous n'avez pas acquis 30 jours.
Enfin la maman est allé voir la dame du RAM pour savoir comment calculer la fin de contrat, et celle ci lui a dit que l'indemnité compensatrice de CP non pris je n'y avait pas le droit car nous sommes en année complète et que se serai comme si elle me payait mes CP 2 fois, je lui donné un papier qui stipule bien que j'y ai le droit, mais elle me dit qu'elle ne me doit rien est-ce vrai??? N'importe quoi ! Encore une responsable de RAM qui n'a absolument rien compris... Alors, vos congés acquis de juin 2014 à mai 2015, auraient dû être posés de mai 2015 à avril 2016... Vous ne pourrez donc pas les poser ou du moins pas en totalité... Du coup, vous devez toucher une indemnité compensatrice pour ces congés acquis mais non posés... D'autre part, il y aura aussi les congés acquis du 1er juin 2015 à la date de fin de contrat à inclure dans cette indemnité compensatrice.

Merci pour votre attention.

Ce message a reçu les remerciements de : Sazeg

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Calcul de fin de contrat il y a 8 ans 11 mois #3

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pour les CP il faut lui expliquer que les congés acquis en année complète se substituent à la mensu dés lors que vous prenez vos congés

donc quand le contrat s'arrete vous n'avez pas pu prendre tous vos congés acquis, il faut donc bien qu'ils soient rémunérés mais attention tout de meme à une chose comment cela s'est passé la 1ère année????
quand vous avez pris vos congés (non acquis car calcul au 31 mai) est-ce que vous avez eu une déduction sur la mensu quand vous avez pris vos congés sur la période octobre 2012/31 mai 2013???

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Calcul de fin de contrat il y a 8 ans 11 mois #4

Alors en faite, au début de mon contrat, la mensu était culculé sur de l'occasionnelle, donc pas calculé sur 12mois, mais sur 90h par mois, nous avons modifié en Août 2013 quand j'ai su l'erreur ( mon tout 1er contrat) et vu que c'est la maman qui faisait le calcul, je saurai même pas vous dire pour la rémunération, je sais pour la grande soeur, mais là, je sais qu'il y a eu 2 semaines de posé par la maman mais c'est tout. :(

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Calcul de fin de contrat il y a 8 ans 11 mois #5

Sazeg écrit: Alors en faite, au début de mon contrat, la mensu était culculé sur de l'occasionnelle, donc pas calculé sur 12mois, mais sur 90h par mois, nous avons modifié en Août 2013 quand j'ai su l'erreur ( mon tout 1<sup>er</sup> contrat) et vu que c'est la maman qui faisait le calcul, je saurai même pas vous dire pour la rémunération, je sais pour la grande soeur, mais là, je sais qu'il y a eu 2 semaines de posé par la maman mais c'est tout. :(



Mais quand même depuis août 2013, vous avez bien eu 5 semaines de congés par an ? rassurez nous :S

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Calcul de fin de contrat il y a 8 ans 11 mois #6

ha oui oui, j'ai eu mes congés correctement par la suite, sauf que sur les CP acquis de juin 2014 à mai 2015 à poser sur 2015-2016 j'en pose que 3 semaines, il reste 2 semaines plus se que j'aurai acquis de juin à août 2015 moins 3 jours que j'ai du demandé pour mon CAP et un déplacement.

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