SUJET :

Bonjour,

Je suis parent employeur et je vais terminer le contrat avec mon AM le 31/07, cela fera moins d'an que je l'emploie.
Je prépare donc les comptes et j'ai des questions. Je vous explique mon contrat tout d'abord.
Il a commencé par 7 mois à 35h par semaines sur 4 jours sur 42 semaines. L'AM voulait que les CP soient payés tous les mois dès son embauche.
J'ai ensuite fait un avenant à 44h par semaine sur 5 jours sur 40 semaines.

Mon AM a pris des CP en anticipation. Là où je suis perdue c'est que je lui ai payé ces Cp tous les mois mais elle a pris des Cp en avance du coup pour le solde de tout compte, je ne sais pas trop comment faire...

Pour la regul, le calcul se fait par nombre de semaine travaillée mais ce ne sont pas forcement des semaines entières qui ont été posées, dans ce cas j'ai pris le nombre de jours de non garde total et je l'ai ramené en semaine (ex 8j sur la première partie çà fait 2 semaines non travaillées)

J'espère avoir été clair et que vous pourrez m'aider, je voudrai faire çà convenablement !

Nenette1703 écrit: Bonjour,

Je suis parent employeur et je vais terminer le contrat avec mon AM le 31/07, cela fera moins d'an que je l'emploie.
Je prépare donc les comptes et j'ai des questions. Je vous explique mon contrat tout d'abord.
Il a commencé par 7 mois à 35h par semaines sur 4 jours sur 42 semaines. L'AM voulait que les CP soient payés tous les mois dès son embauche.


Bonjour, c'est une erreur, car on ne peut pas rémunérer les congés dès le début du contrat; c'est hors convention. Je suppose que vous avez appliqué la méthode du 10% des bruts mensuels ?

Là normalement au 31 mai, vous avez du faire le point sur le nombre de jours ouvrables de congés acquis, est ce le cas ?


J'ai ensuite fait un avenant à 44h par semaine sur 5 jours sur 40 semaines.

Mon AM a pris des CP en anticipation.

Non, on ne parle pas de congés payés posé en anticipation pour un contrat en année incomplète, puisque les semaines de congés (et pas congés payés), ont déjà été déduits de la mensualisation lors du calcul initial, ou lors de l'avenant.



Là où je suis perdue c'est que je lui ai payé ces Cp tous les mois mais elle a pris des Cp en avance du coup pour le solde de tout compte, je ne sais pas trop comment faire...

Et bien, il faut faire le point comme indiqué dans la convention, période de référence par période de référence, c'est à dire du 1^er juin au 31 mai. Et pour la fin de contrat du 1^er juin à la fin du contrat.
Il faut calculer le nombre de jours de congés ouvrables acquis.
Total des semaines travaillées (même si un seul jour travaillé, la semaine est validée), vous divisez par 4 et ensuite par 2.5;
On acquiert 2.5 jours par tranche de 4 semaines travaillées et assimilées.

Si le nombre trouvé n'est pas un entier l'arrondi au supérieur.
Ensuite prendre ce total et le diviser par 6 puis par le nombre de jours d'accueil de votre enfant. Vous obtiendrez un total de jours ouvrés à rémunérer, ce total est à multiplier par le nombre d'heures accueil par jour, puis par le taux horaire brut.

Vous comparerez le résultat avec ce que vous lui avez déjà versé par erreur, et vous verrez s'il y à une différence ou pas.


Pour la regul, le calcul se fait par nombre de semaine travaillée mais ce ne sont pas forcement des semaines entières qui ont été posées,

Là aussi c'est une erreur, comme vous avez déduit de la mensu des semaines entières pour le calcul, il faut bien poser des semaines entières; car vous le voyez au final, votre am à peut-être travaillé plus de semaines que prévues au contrat.......


dans ce cas j'ai pris le nombre de jours de non garde total et je l'ai ramené en semaine (ex 8j sur la première partie çà fait 2 semaines non travaillées)

Non. c'est faux. Essayez la calculette du site.


J'espère avoir été clair et que vous pourrez m'aider, je voudrai faire çà convenablement !

Je savais que l'on ne pouvait pas rémunérer les CP dès le début du contrat mais je n'ai pas trouvé d'AM dans mon coin qui voulait faire comme la convention.. mais bon. L'AM a demandé à ce que soit compté 10 % du net en plus tous les mois.
Du coup nous n'avons pas fait le point sur le nombre de jours au 31 mai, je vais donc le faire, il n'est pas trop tard.

L'AM m'avait demandé de pouvoir prendre des jours isolés en CP et nous l'avons écrit dans le contrat, je n'y voyais pas d'inconvénients à l'époque car nous avons raisonné en nombre de jours à poser et pas en semaine.
Nous avions donc considéré 10 s de 4 jours avant avenant et 2 s de 5 j après avenant soit 50 j de non garde par an à répartir.
Je me suis adaptée à ce que me demandait l'AM mais j'ai l'impression que cela va tourner à mon désavantage !
Merci de vos éclaircissements, je fais refaire mes calculs.

Nenette1703 écrit: Je savais que l'on ne pouvait pas rémunérer les CP dès le début du contrat mais je n'ai pas trouvé d'AM dans mon coin qui voulait faire comme la convention.. mais bon. L'AM a demandé à ce que soit compté 10 % du net en plus tous les mois.
Du coup nous n'avons pas fait le point sur le nombre de jours au 31 mai, je vais donc le faire, il n'est pas trop tard.

L'AM m'avait demandé de pouvoir prendre des jours isolés en CP et nous l'avons écrit dans le contrat, je n'y voyais pas d'inconvénients à l'époque car nous avons raisonné en nombre de jours à poser et pas en semaine.
Nous avions donc considéré 10 s de 4 jours avant avenant et 2 s de 5 j après avenant soit 50 j de non garde par an à répartir.
Je me suis adaptée à ce que me demandait l'AM mais j'ai l'impression que cela va tourner à mon désavantage !
Merci de vos éclaircissements, je fais refaire mes calculs.

Je vous souhaite bon courage, par contre il faut toujours faire les calculs sur le brut et non sur le net.
pour votre regul essayez de comparer mois par mois les heures réellement faites et les heures mensualisées.

pour le nombre de jours d'accueil on a eu sur 4 jours au contrat (7 mois) puis sur 5 jours (4mois )en avenant, je considère lequel ?
Je n'ai pas le même nombre d'heure selon les jours est ce que je fais une moyenne (nombre d'heure par semaine diviser par le nombre de jours d’accueil??

Nenette1703 écrit: pour le nombre de jours d'accueil on a eu sur 4 jours au contrat (7 mois) puis sur 5 jours (4mois )en avenant, je considère lequel ?
Je n'ai pas le même nombre d'heure selon les jours est ce que je fais une moyenne (nombre d'heure par semaine diviser par le nombre de jours d’accueil??

C'est sur la base du dernier avenant que l'on calcule les cp.
si vous n'avez pas le même nbre d'heures d'accueil il faut calculer en semaines ouvrees
Xx jours ouvrables / 6 X heures semaines X taux horaire brut.
et faire une régularisation pour le passage à l'avenant et une autre à la fin du contrat.