SUJET :

bonjour ,voila je parle pour ma collègue son employeur veut mettre fin a son contrat courant mars .il a commence en aout.
on est d'accord que tout ce qui a été verse reste en la possession de l'ass mat? car la elle reclame son du.
ensuite comment cela se passe lorsqu' on arrete en milieu de mois elle lui doit donc 15 jours de préavis car moins d'un an mais le reste c'est quoi? cp regularisation etc???
merci

kekile écrit: bonjour ,voila je parle pour ma collègue son employeur veut mettre fin a son contrat courant mars .il a commence en aout.
on est d'accord que tout ce qui a été verse reste en la possession de l'ass mat? car la elle reclame son du.
ensuite comment cela se passe lorsqu' on arrete en milieu de mois elle lui doit donc 15 jours de préavis car moins d'un an mais le reste c'est quoi? cp regularisation etc???
merci

Bonjour,

on est d'accord que tout ce qui a été verse reste en la possession de l'ass mat? Non pas forcément, est remboursable, à l'employeur, une erreur comptable ou des cp trop versés.

Pour le reste il serait bien d'en savoir plus parce que le site ne fournit pas de boule de cristal

Et pour le RAM c'est surement pas une grosse perte dans ce cas, ce n'est pas leur travail!!!!

le contrat a commencer en aout 2013 avec une mensu de 27h/ semaine sur 40 semaines
elle se faisait payer les cp en 10% pour une regularisation en mai pour pas que les pe est une trop grosse somme a verse en mai 2014 lors de la regul cp.
en fait la ou c'est complique c'est que l'ass mat commencant avec tout les pe elle n'avait pas de cp puisque moins d'un an d'ancienneté avec tous.
elle ne travaillait jamais pendant les vacances scolaires .
donc elle n'a pas encore poser de cp mais les a acquis non?
ensuite les pe lui versaient tjrs plus tout les mois malgré la mensu calculée.
ex :en decembre l'as mat ne la pas eu mais les pe l'ont paye avec les ie donc la on fait quoi on leur rend ou pas.et pourtant pas faute a l'ass mat de leur avoir dit qu'il fallait juste donner le salaire de base

grrr que c'est complique d'expliquer par ecrit .
en fait ce que je voulais savoir surtout c'est que si le contrat s'arrete mi mars les pe lui doivent quoi ?

kekile écrit: le contrat a commencer en aout 2013 avec une mensu de 27h/ semaine sur 40 semaines
elle se faisait payer les cp en 10% pour une regularisation en mai pour pas que les pe est une trop grosse somme a verse en mai 2014 lors de la regul cp.
en fait la ou c'est complique c'est que l'ass mat commencant avec tout les pe elle n'avait pas de cp puisque moins d'un an d'ancienneté avec tous.
elle ne travaillait jamais pendant les vacances scolaires .
donc elle n'a pas encore poser de cp mais les a acquis non?
ensuite les pe lui versaient tjrs plus tout les mois malgré la mensu calculée.
ex :en decembre l'as mat ne la pas eu mais les pe l'ont paye avec les ie donc la on fait quoi on leur rend ou pas.et pourtant pas faute a l'ass mat de leur avoir dit qu'il fallait juste donner le salaire de base

grrr que c'est complique d'expliquer par ecrit .
en fait ce que je voulais savoir surtout c'est que si le contrat s'arrete mi mars les pe lui doivent quoi ?

1/ On ne paie pas de cp avant acquisition total. Donc les cp se paie en juin ou a partir de juin. C'est une maladie c'est 10% mensuel, bref.

2/ Peut importe qu'on est acquis ou pas de congé, on doit les prendre. D'ailleurs si elle est en année incomplète elle les a eu sur les période de non accueil des enfants, mais elle doit avoir 0 enfant pendant au moins 5 semaines.

3/ Qu'Est-ce qu'ils ont payé en plus, a part les IE que l'assmat de devait pas toucher et qui font partis des erreurs comptable.

4/ Pour savoir ce qu'ils doivent et bien il faut savoir ce qu'ils ont payés et comment. Notamment les congés payés et pour la régul.

Donc il faut tout reprendre depuis le début : Nombre de semaines travaillées la période de référence......

déjà un grand merci biscotte.
pour les cp meme si cela ne fait pas 1 an elle doit prendre ses 5 semaines?
sinon ils n'ont rien paye de plus que les ie alors que l'enfant n'était pas en garde.

kekile écrit: déjà un grand merci biscotte.
pour les cp meme si cela ne fait pas 1 an elle doit prendre ses 5 semaines?
sinon ils n'ont rien paye de plus que les ie alors que l'enfant n'était pas en garde.

bonjour,
il faut différencier les congés en argent et les congés en temps:
l'assmat doit tenir compte de ses 5 semaines de repos lors de la mise en place de la mensualisation, ensuite seuls les congés acquis lui seront payés...
pour le reste il faut calculer la régularisation de salaire pour vérifier si toutes les heures effectuées ont été payées par le salaire mensualisé, et calculer les congés, selon les 2 méthodes (maintien de salaire et 10%), comparer avec ce qui a déjà été réglé, et si une somme est due par les parents elle peut alors déduire les IE perçues en trop