SUJET :

bonjour,
j emploie une assistante maternelle depuis le 03 novembre 2014 et nous arrêtons le contrat avec la nourrice fin juillet 2015.
donc nous aimerions savoir combien nous devons lui donner en indemnité pour ses congés payés car on y comprend rien avec mon mari.
sachant que son salaire net par mois et de 385 euros et on lui paye 10% de congés payés par mois donc 38.50 euros. elle garde ma fille une semaine 2 jours et une autre semaine 3 jours car je travaille à mi-temps.
Donc comment calculer l'indemnité sachant que tous les mois je lui verse 10%.
Merci pour vos réponses.
cordialement

et bien tout simplement en calculant le nbre de sem travaillées entre le 03 novembre et le 31 mai (date de calcul CP obligatoire)

nbre de sem travaillées X 2,5j /4 = nbre de jours ouvrables acquis arrondi au sup auxquels s'ajoutent 2j par enf moins de 15 ans de votre AM dans la limite de 30j acquis au total

meme calcul de juin à juillet

il faudra nous dire le résultat de ce calcul ainsi que si le contrat est en année complète ou incomplète pour pouvoir vous aider à comparer les sommes

du 03/11/14 au 31/05/15 j'ai compté 26 semaines donc (26 x 2.5) /4 = 17 jours ouvrables.
du 01/06/15 au 31/07/15 j'ai compté 9 semaines donc (9 x 2.5) /4 = 6 jours ouvrables.

On est en année complète sur le contrat nous avons indiqué 47 semaines

babychou0506 écrit: du 03/11/14 au 31/05/15 j'ai compté 26 semaines donc (26 x 2.5) /4 = 17 jours ouvrables.
du 01/06/15 au 31/07/15 j'ai compté 9 semaines donc (9 x 2.5) /4 = 6 jours ouvrables.

On est en année complète sur le contrat nous avons indiqué 47 semaines

Bonjour, un contrat en année complète c'est 52 semaines. Il faut refaire les calculs depuis le début.
En année complète les cp ne se rajoutent pas au salaire, mais se substitue lors de leur prise
Votre am à pris combien de jours de cp durant le contrat ?

L'assistante maternelle n'a prit aucun congés car elle devait les prendre en aout.
Comment définir si on est en année complète ou incomplète?
Comme je suis à mi-temps, je pensais qu'elle avais que la moitié des congés .
quelqu'un peut il reprendre les calculs avec moi?

taux horaire 3.5
heures par jours 10h
salaire de base calculé sur 11 jours => 11 x 10 x 3.5 = 385euros
Frais d'entretien 3.5 / jour de présence
frais repas 3.5 / jour de présence
en moyenne ma fille est présente 9 jours
j'espère vous avoir donné toutes les infos pour pouvoir venir à mon secours
merci par avance

babychou0506 écrit: L'assistante maternelle n'a prit aucun congés car elle devait les prendre en aout.
Comment définir si on est en année complète ou incomplète?
Comme je suis à mi-temps, je pensais qu'elle avais que la moitié des congés .
quelqu'un peut il reprendre les calculs avec moi?

taux horaire 3.5
heures par jours 10h
salaire de base calculé sur 11 jours => 11 x 10 x 3.5 = 385euros
Frais d'entretien 3.5 / jour de présence
frais repas 3.5 / jour de présence
en moyenne ma fille est présente 9 jours
j'espère vous avoir donné toutes les infos pour pouvoir venir à mon secours
merci par avance

Un contrat en année complète signifie que les congés de l'assistante maternelle et ceux de son employeur sont communs. En totalité.
De ce fait le contrat est composé de 47 semaines d'accueil + 5 semaines de congés.
Dans ce type de contrat les congés sont payés quand ils sont pris, sous réserve de leur acquisition.

Si votre contrat est en année complète votre mensualisation aurait du être calculée ainsi :
Alternance de semaines à 20 heures et 30 heures.
Donc 26 S x 20 H + 26S x 30 h = 1300 heures annuelles
1300/12 = 108.33 heures mensualisées.
108.33 x 3.50€ (net ou brut) = 379.16 € à rémunérer tous les mois.
Votre calcul sur 11 jours est faux.

D'autre part, les congés se calculent ainsi, 2.5 jours par mois.
Peu importe que vous soyez à mi-temps ou pas, les jours sont acquis même si une seule journée est travaillée sur une semaine.
Sinon, aucun salarié à mi-temps ou à temps partiel ne pourrait prendre 30 jours de congés !

Donc faites le calcul pour l'indemnité compensatrice de congés payés :

Combien de jours acquis ?
1^ère période 17 jours, mais à t-elle des enfants de moins de quinze ans, si oui, il faut rajouter à ce total 2 jours par enfant.

2eme période 6 jours, ok, à voir avec votre directe, si vous pouvez ajouter une nouvelle fois les jours enfants de moins de 15 ans.

Pour l'erreur sur le salaire, s'il y à trop perçu, l'am n'à rien à vous rembourser, car l'employeur est responsable du contrat et des erreurs qui sy réfèrent.
Par contre, si trop perçu de cp, là elle doit vous rembourser.
Mais il faut refaire les calculs de congés, en tenant compte des dates de congés de l'am pour savoir sur quelles semaines elle avait posé ses congés, semaines à 20 h ou 30h. ?