SUJET :

Bonsoir,

Je suis sur un contrat en année incomplète qui a démarre le 10 fevrier 2014, après ma 1^ère année d’acquisition de mes congés payer ses dernier on etait pri normalement.
Mon contrat devrait prendre fin le 31 août 2016 car c'est la rentrée des classes du petit bout chou, mes congés acquis en 2014 on était consommer, j aurais acquis de juin 2015 a mai 2016 mes 30 jour de congés .
En sachant q'un preavis de 1 mois doit précéder ma fin de contrat, que ce préavis ne peut pas être pris durant ma période de congés qui est habituellement les 3 dernière semaine d’août, a quelle date mon employeur doit il me faire ce préavis, et comment doit il me rémunéré mes congés acquis.

3eme et derniere question en plus des congés payés acquis quelles sont les droits possible de réclamer a mon employeur ( indemnités de fin de contrat par exemple)


Petite Précision:

Habituellement je perçois 1/ 12eme par mois de mes congés payés


Merci de votre aide

Cordialement

nella écrit: Bonsoir,

Je suis sur un contrat en année incomplète qui a démarre le 10 fevrier 2014, après ma 1^ere année d’acquisition de mes congés payer ses dernier on etait pri normalement. Que voulez-vous dire par "après ma première année d'acquisition ? Vos 5 semaines de congés devaient être pris entre février 2014 et janvier 2015.

Mon contrat devrait prendre fin le 31 août 2016 car c'est la rentrée des classes du petit bout chou, mes congés acquis en 2014 on était consommer, j aurais acquis de juin 2015 a mai 2016 mes 30 jour de congés . En année incomplète on acquiert 2.5 jours de congés par 4 semaines travaillées, avez-vous fait le bon calcul ?

En sachant q'un preavis de 1 mois doit précéder ma fin de contrat, que ce préavis ne peut pas être pris durant ma période de congés qui est habituellement les 3 dernière semaine d’août, a quelle date mon employeur doit il me faire ce préavis, et comment doit il me rémunéré mes congés acquis. L'employeur rompra le contrat quand bon lui semble : rien ne l'oblige à attendre le début de l'année scolaire. Mais vraiment il veut vous employer jusqu'au dernier moment, le préavis devrait se terminer avant vos congés (à moins qu'il n'y ait encore un jour d'accueil début septembre ?

3eme et derniere question en plus des congés payés acquis quelles sont les droits possible de réclamer a mon employeur ( indemnités de fin de contrat par exemple)
Dans l'ordre : régularisation éventuelle, congés acquis non payés (càd que si les congés sont payés par 12e, et que le contrat s'arrête début août, vous devrez encore toucher les 10/12e restant + les congés de juin à août 2016), puis l'indemnité de rupture. Si le dernier mois est incomplet, il faudra faire une retenue sur salaire pour les jours potentiels hors préavis.

Petite Précision:

Habituellement je perçois 1/ 12eme par mois de mes congés payés Vous avez bien calculé les congés fin mai de chaque année, pris le plus favorable entre les 10 % et les congés en maintien, et divisé par 12, et rajouté ce 12e à partir de juin 2014 ?


Merci de votre aide

Cordialement

merci de votre precision

Pouvez vous m'expliquer la retenue sur salaire pour les jours potentiels hors preavis si le dernier mois est incomplet ?

Merci

Si les horaires sont différents d'un jour à l'autre, faite le calcul en heures, sinon en jours.

Vous prenez le mois en question et faites comme s'il avait dû entièrement être travaillé (jours habituels), c.-à-d. Comme s'il n'y a ni férié ni congés, et vous comptez les jours (ou heures) = jours potentiels.

Salaire mensuel/jours potentiels d'accueil = montant à déduire par jour non travaillé.