SUJET :

Bonjour à toutes,

J'ai un souci avec une fin de contrat et j'aurais besoin de votre aide. Je vais essayer d'être claire car ce n'est pas simple.
Il s'agit d'un contrat fait en septembre 2013 en périscolaire, le premier contrat que je faisais en périscolaire car je débutais, le souci c'est que je n'ai pas fait 36 semaines d'école x nbr d'heures et vacances x nbr d'heures mais la maman m'avait fait un planning avec le nbr de jours après l'école et le nbr de jours pendant les vacances et par contre lissé sur l'année. Au mois de mai elle me dit qu'elle est ennuyé car la petite aura 6ans en juin et donc plus d'aide elle me demande si on peut s'arranger pour ne déclarer que le minimum je lui dit oui bien sur (à mon grand tort!!! ) je lui dit on continue le contrat comme il est, et vous me réglez en espèce la différence, seulement voilà elle me paie aux nbr d'heures effectuées et non la mensualisation si bien que le mois dernier presque pas de salaire et ce mois ci où j'ai donné ma démission et donc en préavis encore moins d'heures. A savoir aussi que je n'ai plus de bulletin de salaire depuis juin. A votre avis comment me sortir de ce contrat car je ne sais pas comment elle va faire l'attestation assedic ni le certificat de travail puisque je n'ai plus de bulletin de salaire
Merci pour vos réponses en espérant avoir été assez claire!!!

COCO80 écrit: Bonjour à toutes,

J'ai un souci avec une fin de contrat et j'aurais besoin de votre aide. Je vais essayer d'être claire car ce n'est pas simple.
Il s'agit d'un contrat fait en septembre 2013 en périscolaire, le premier contrat que je faisais en périscolaire car je débutais, le souci c'est que je n'ai pas fait 36 semaines d'école x nbr d'heures et vacances x nbr d'heures mais la maman m'avait fait un planning avec le nbr de jours après l'école et le nbr de jours pendant les vacances et par contre lissé sur l'année. Au mois de mai elle me dit qu'elle est ennuyé car la petite aura 6ans en juin et donc plus d'aide elle me demande si on peut s'arranger pour ne déclarer que le minimum je lui dit oui bien sur (à mon grand tort!!! ) je lui dit on continue le contrat comme il est, et vous me réglez en espèce la différence, seulement voilà elle me paie aux nbr d'heures effectuées et non la mensualisation si bien que le mois dernier presque pas de salaire et ce mois ci où j'ai donné ma démission et donc en préavis encore moins d'heures. A savoir aussi que je n'ai plus de bulletin de salaire depuis juin. A votre avis comment me sortir de ce contrat car je ne sais pas comment elle va faire l'attestation assedic ni le certificat de travail puisque je n'ai plus de bulletin de salaire
Merci pour vos réponses en espérant avoir été assez claire!!!

Bonjour,

Aucune trace écrite de quoi que ce soit ? Ni rupture de contrat en mai ? Ou un avenant, modifiant les conditions d'accueil donc de salaire ?

Si tel est le cas et bien votre contrat initial est toujours en cours. Le PE vous doit les salaires correspondant au contrat initial, les bulletins de salaires depuis juin, votre demission doit être calculée sur les base du contrat initial pour les cp qu'elle vous doit et l'éventuel régul.... Mais vous auriez tout intérêt à être licenciée.

Si non effectivement comment voulez vous que le PE vous remette les documents de fin de contrat puisque pas de BS pas de déclaration Urssaf donc aucune cotisations pour votre retraite, assurance maladie et Pôle emploi.

Et sans parler des risques que vous avez couru en cas d'accident

Si vous ne dénoncez pas les agissements du PE vous vous rendez complice de travail au noir et c'est vous qui en paierez les pots cassés pour avoir voulu être arrangeante Vous avez discuté de cette situation avec le PE, parce que je ne comprend pas, d'une comment vous avez pu accepter ça et de 2 pourquoi n'avez vous pas agit avant ????

Donc si vous voulez rentrer dans les clous vous devez réclamer ce qui vous ai du par lettre RAR, au PE, et demander, aux Prud'hommes, une requalification de votre démission, aux torts exclusifs de l'employeur, en licenciement.

Je n'ai bien sur aucune trace écrite de cet accord par contre en mai et en juin elle a mis bcp plus d'heures que prévu au contrat pour avoir de l'avance pour juillet et aout mais en septembre elle aurait du me payer ma mensualisation et c'est la qu'elle me dit en plus, que nous n'avons plus de contrat ! je lui ai quand même signalé qu'elle avait signé un cdi et que tant que celui-ci n'est pas rompu il continu de courir, mais nous sommes le 20 et je n'ai tjrs pas mon salaire, je vais suivre votre conseil et aller aux prud'hommes direct car lorsque je lui demande de faire mes bs elle me dit oui et ils ne sont tjrs pas fait
Merci pour votre réponse et bonne journée

COCO80 écrit: Je n'ai bien sur aucune trace écrite de cet accord par contre en mai et en juin elle a mis bcp plus d'heures que prévu au contrat pour avoir de l'avance pour juillet et aout mais en septembre elle aurait du me payer ma mensualisation et c'est la qu'elle me dit en plus, que nous n'avons plus de contrat ! je lui ai quand même signalé qu'elle avait signé un cdi et que tant que celui-ci n'est pas rompu il continu de courir, mais nous sommes le 20 et je n'ai tjrs pas mon salaire, je vais suivre votre conseil et aller aux prud'hommes direct car lorsque je lui demande de faire mes bs elle me dit oui et ils ne sont tjrs pas fait
Merci pour votre réponse et bonne journée

Pour commencer vous devez lui faire toutes ces réclamations par RAR et copie en lettre simple, vous indiquez sur chaque courrier que vous avez les avez envoyés par RAR et lettre simple, comme ça si elle ne va pas le chercher il lui sera difficile de dire qu'elle n'a rien eu.

Si le RAR devait vous revenir, parce qu'elle ne l'a pas retiré, vous ne l'ouvrez surtout pas et le conservez précieusement.

Si cette réclamation vous lui donnez un délai de 8 ou 10 jours pour régler la situation (paiement des salaires, déclaration....) et vous lui dites que vous vous retournez auprès des PH pour requalifier votre démission sauf si c'est elle qui vous licencie.

Voilà j'ai suivi vos conseil la lettre en RAR est prête à être envoyée, merci pour vos précieux conseils et plus jamais je ne rendrais service de cette façon car on est tjrs les dindons de la farce
Bonne journée

COCO80 écrit: Voilà j'ai suivi vos conseil la lettre en RAR est prête à être envoyée, merci pour vos précieux conseils et plus jamais je ne rendrais service de cette façon car on est tjrs les dindons de la farce
Bonne journée

Malheureusement on apprend à ses dépens.

Mais là vous avez un avantage, puisque le contrat n'a jamais été rompu officiellement.