SUJET :

bonjour,
je suis nouvelle sur le forum. Voilà je suis 1 maman qui travaille dans le secteur de la santé avec des horaires atypiques de7h à 14h30 et je travaille 1 week-end sur 2 et j'ai des jours de repos dans la semaine. Mon mari est ouvrier et il est tjs en week-end à partir du jeudi soir .Nous avons licencié notre nourrice pour faute grave aprés suspition de maltraitance sous conseil de la puericultrice de secteur qui, aprés les observations que je lui ai fournies nous a dit que nos enfants étaient en danger!

J'ai du amener mes enfants chez 1 pédospsychiatre qui aprés entretients avec mes enfants a fait de son coté 1 signalement au proc.
La nourrice a eu 4 mois de suspension pendant l enquete et puis a retrouvé son agrément malgré l'avis défavorable de la puer. Les autres parents ont eu eux aussi des révélations faites par leurs enfants et ne les lui ont pas remis comme il était convenu.

Il nous est reproché aujoud'hui devant le conseil des prud'hommes de ne pas avoir fourni d'horaires et de jour de garde défini dans le contrat. Chose que nous ne pouvions faire car mes jours de travail n'étant jamais les mêmes.

Sur le contrat il était stipulé que les horaires étaient à voir en fonction du planning de la maman.

Elle nous demande aujourd'hui de requalifier les contrats à 45h par semaine et par enfants(2). A cette époque j était en congés parental et ne travaillais que 20h:semaine!!

Quelqu'un a-t-il déjà connu de situation de requalification de contrat? avez-vous des conseils?

Merci d'avance

nini36 écrit: Il nous est reproché aujoud'hui devant le conseil des prud'hommes de ne pas avoir fourni d'horaires et de jour de garde défini dans le contrat. Chose que nous ne pouvions faire car mes jours de travail n'étant jamais les mêmes.

Sur le contrat il était stipulé que les horaires étaient à voir en fonction du planning de la maman.

Elle nous demande aujourd'hui de requalifier les contrats à 45h par semaine et par enfants(2). A cette époque j était en congés parental et ne travaillais que 20h:semaine!!

Quelqu'un a-t-il déjà connu de situation de requalification de contrat? avez-vous des conseils?

Merci d'avance

Il existe des précédents pour des salariés (dans la grande distribution si ma mémoire est bonne).
Quand un salarié est à temps partiel il doit connaître ses jours de travail et ses horaires et s'ils varient il doit connaître son roulement de façon à pouvoir avoir un second emploi pour compléter celui-ci.
Si l'employeur ne fournit pas ces indications à son salarié cela revient à lui demander d'être disponible à temps complet pour lui et donc il doit le rémunérer en conséquence.

N'auriez-vous pas une assistance juridique qui pourrait vous épauler? Ou alors tournez-vous vers le syndicat de parents employeurs.

Au contrat devait bien être indiqué un délai pour que vous donniez son planning à votre AM.
Votre salariée avait peut-être compensé le fait qu'il s'agissait d'un petit contrat avec planning en augmentant son taux horaire.