SUJET :

Bonjour,

Pourriez-vous me donner quelques infos concernant le "problème" suivant :

Un avenant augmentant le nombre d'heures de 22h à 41h par semaine prendra effet le lundi 30 novembre prochain.
Le contrat a débuté en avril 2015 (payé en occasionnel) et la mensualisation a débuté en mai 2015.
Le nombre de semaines de travail annuelles prévu est de 45.
Lorsque je calcule (sur Casamape) la régularisation :
- est-ce que je compte comme travaillées les semaines de congés (les miennes, celles des parents) ? (je pense que non puisque déjà déduites dans la mensualisation (?).

merci d'avance !

Une mensualisation commence en début de mois, donc le 1^er décembre, même si c'est un mardi. Le lundi fait encore partie de l'ancienne mensu (les horaires du lundi auront-ils changé ?).

La régularisation se calcule seulement sur les semaines travaillées entre mai et novembre (y compris les absences non prévues qui doivent être considérées comme travaillées).

Merci Shania pour l'info,

Par "absences non prévues", vous sous-entendez lorsque l'enfant va par exemple chez sa grand-mère alors qu'il était prévu chez AssMat ?

Je reviens sur les congés :
Si je suis en congés trois semaines sur quatre en août (et que ces congés sont déduits dans la mensu), je ne considère qu'une semaine travaillée ou les quatre ???

Merci d'avance !

pour vos congés il n'y a que les sem de congé acquises qui sont assimilées à du temps de travail
donc vous verrez cela au 31 mai quand vous ferez le point de vos congés acquis

sinon les absences non prévues ce sont celles qui n'étaient pas noté au contrat donc déduites de la mensu

quand je vous dis que les sem de congés acquises sont assimilées à du temps de travail c'est pour le calcul des congés bien sur

car pour la régul seules comptent les sem travaillées pas les sem de congé

Nathalie18965 écrit: Merci Shania pour l'info,

Par "absences non prévues", vous sous-entendez lorsque l'enfant va par exemple chez sa grand-mère alors qu'il était prévu chez AssMat ?

Je reviens sur les congés :
Si je suis en congés trois semaines sur quatre en août (et que ces congés sont déduits dans la mensu), je ne considère qu'une semaine travaillée ou les quatre ???

Merci d'avance !

Oui, les absences non prévues, c'est quand l'enfant n'est pas venu alors qu'il était prévu et que le salaire a été maintenu.

Dacia a répondu : c'est bien sur les seules semaines travaillées ou prévues d'accueil qu'il faut calculer la régularisation. Quand il y a eu des absences déduites (arrêt maladie, férié non dû, convenance perso), alors il ne faut pas compter la semaine ou seulement en proportion.

C'est pour le calcul des congés qu'on compte les semaines de congés acquis pris au cours de l'année de référence avec les semaines travaillées (y compris aussi les absences non prévues).