SUJET :

Bonjour,

J'ai signer un contrat le 01/06/2014 mais on a debuté le 06/01/2014 car avant congé de la nounou et pour avoir droit aux aides il faut que le contrat debute le 1^er du mois;
on a fais un contrat sur la base de la mensualisation sur 43 semaines et 40h par semaine du mardi au vendredi à 3.50euros de l'heure et 3.32 l'entretien et celui ci augmenter sans m'avoir signer aucun avenant.
je decide de me separer de ma nounou ( cause diverses) et elle recoit mon recommandé le 17/03.
fin de contrat prevu donc le 31/03.
de plus depuis le debut de contrat elle prend des congés sans solde donc obliger de poser des jours ...
absence : 1 jour en janvier , 4 jours et demi en fevrier et 1 jour en mars.
elle me passe l'entretien de 3 euros du 6 au 10/01 et ensuite à 3.32 sans me faire signer d'avenant.
elle me reclame une indemnité de 175 euros;
elle a fais 12*40=480
3*143.34=430.02
480-430*3.5=175euros

mais moi je trouve que le calcul est faux est devrait etre :
11*40=440
440-430=10h
10*3.5=35euros

au total on a fais 150h en janvier / 160h en fevrier / 150h en mars

merci de m'aider svp, je trouve cela pas trés correct de demander autant surtout que si elle avait pas été absente et donc mensualisé normalement il y aurai aucune indemnité de rupture de regularisation.

merci de m'eclaircir.
lors de mon appel à la paje ils m'ont dis que je devais rien à la nounou que je devais la payer normalement jusqu'à la fin du contrat preavis compris.

bonjour , la seule chose que je sois sur c'est que indemnité d'entretien est juste pour 10h de garde et C' EST Le MINIMUM garanti par la convention collective c'est 2.99 pour une journée de 9h00 non proratisable et 0.3322ct par heure en plus donc elle est juste avec ces 3.32 E , la seule chose qu'elle a pas fait, en effet c'est l'avenant , mais VOUS êtes l'employeur c'est à vous d'être au courant des lois et du tarif minimum et a faire les avenants, à votre assistante maternelle d'accepter ou pas.
Pour les restes je n'ai pas tout compris, la seule chose que je puisse dire c'est que dans une année incomplète il y a régularisation et je sais que sur le site il y en a un outil, qui fait les calculs tout seul il est super ! de même éplucher bien le site il est complet et bien expliquer
je vous souhaite de trouver ce qui vous convient, cordialement

jasnadou1 écrit: Bonjour,

J'ai signer un contrat le 01/06/2014 mais on a debuté le 06/01/2014 car avant congé de la nounou et pour avoir droit aux aides il faut que le contrat debute le 1^er du mois;
on a fais un contrat sur la base de la mensualisation sur 43 semaines et 40h par semaine du mardi au vendredi à 3.50euros de l'heure et 3.32 l'entretien et celui ci augmenter sans m'avoir signer aucun avenant.
je decide de me separer de ma nounou ( cause diverses) et elle recoit mon recommandé le 17/03.
fin de contrat prevu donc le 31/03.
de plus depuis le debut de contrat elle prend des congés sans solde donc obliger de poser des jours ...
absence : 1 jour en janvier , 4 jours et demi en fevrier et 1 jour en mars.
elle me passe l'entretien de 3 euros du 6 au 10/01 et ensuite à 3.32 sans me faire signer d'avenant.
elle me reclame une indemnité de 175 euros;
elle a fais 12*40=480
3*143.34=430.02
480-430*3.5=175euros

mais moi je trouve que le calcul est faux est devrait etre :
11*40=440
440-430=10h
10*3.5=35euros

au total on a fais 150h en janvier / 160h en fevrier / 150h en mars

merci de m'aider svp, je trouve cela pas trés correct de demander autant surtout que si elle avait pas été absente et donc mensualisé normalement il y aurai aucune indemnité de rupture de regularisation.

merci de m'eclaircir.
lors de mon appel à la paje ils m'ont dis que je devais rien à la nounou que je devais la payer normalement jusqu'à la fin du contrat preavis compris.

Bonsoir, la mensualisation de votre assistante maternelle doit être :
40 heures X 43 Semaines = 1720 heures annuelles
1720/12 = 143.33 heures mensuelles
143.33 X 3.50 = 501.6€

En janvier si l'accueil à débuter le 06 janvier, il aurait fallu procéder au paiement de la mensualisation en pratiquant le calcul de la cour de cassation pour déduire les absences, et procéder de même si votre am à pris des jours sans solde : la calculette içi :
www.casamape.fr/outils/item/absence-assistante-maternelle

Ensuite pour la régularisation de salaire, www.casamape.fr/outils/item/regularisati...ssistante-maternelle

Et enfin le paiement des cp. 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées et assimilées consécutives ou non. (même si un jour travaillé dans la semaine celle çi compte pour entière)
Vous obtiendrez un nombre X de jours ouvrables (si inférieur à 30, il faut rajouter 2 jours supplémentaires par enfant de moins de quinze ans)
X jours ouvrables/6 X nbre de jours accueil enfant par semaine = Nbre de jours ouvrés à rémunérer
Nbre de jours ouvrés X taux horaire brut X nbre d'heures accueil par jour = rémunération des CP;

Pour la paje, je pense qu'il n'ont rien compris.....
Pour la régularisation des heures, faites le total des heures prévues au contrat, et celles réellement éffectuées.
D'après ce que vous dites :
au total on a fais 150h en janvier / 160h en fevrier / 150h en mars
Vous voyez bien que par rapport à la mensualisation : 143.33h, votre am à travaillé plus d'heures que prévu à la mensualisation.
Soit 460 heures, il me semble qu'il y à donc un écart de 30 heures à rémunérer.
30 *3.50 = 105€