SUJET :

bonjour, je voudrai avoir confirmation ,

Ma sœur a employé une ass mat pour ses deux enfants un gros contrat de 55h et un petit peri sco de 13H30 et la nounou a sa petite fille en plus .

Ma sœur arrête le contrat a la rentrée scolaire a date anni de son contrat et la nounou veux prendre ses congés ce que ma sœur veux bien lui accorder normale .

Mais voila la nounou veux cumule sous les conseilles d'une autre ass mat les congés du gros contrat 30 jr plus du petit contrat 20 JR.

ma question : A t'elle le droit ?

Moi ce que je crois : c'est le gros contrat qui vaux les congés et pas les deux ! non ! Ai je tord ! de plus elle ne peut pas cumule plus de trente jour de conge en sachant qu'il ni a plus du tout d' enfants a sa charge et que les CP du petit contrat sont payés tout les mois !

J'attend vos réponses avec impatience !

Merci d'avance a vous

elle ne cumule pas les 2 c'est comme si elle travaillait pour plusieurs employeurs=elle a droit en temps à 5 sem de congé ou plus si elle a fait un contrat année incomplète en ce sens en précisant qu'elle ne travaillait pas XX sem dans l'année
par contre vous dites que votre soeur veut bien lui accorder ses congés elle n'a pas le choix c'est une obligation
les congés calculés sont ceux dus en argent et l'AM acquiert le meme nbre de congé pour les 2 car on acquiert les CP par employeur pas par enf (c'est le parent l'employeur pas l'enf)
mais pour leur calcul on différencie les 2 dans votre ex 30j acquis pour un 55h sont payés sur ces bases et 30j acquis sur 13H30

en argent on n'acquiert pas plus de 30j de congés PAYES mais en temps on peut trés bien vouloir plus de 5 sem de congé par an mais en ce cas la mensu en tient compte et c'est précisé au contrat
certaines AM ne veulent pas travailler le mercredi ou le samedi, d'autres veulent la moitié des vac scolaires....mais tout est dit au moment de la signature et donc précisé dans le contrat

Alors d'apres ce que j ai compris on peut par rapport a mon exemple 30+20 JRS MAIS LES 20JRS ne sont pas payés y a que les trente jours ?

par rapport à votre exemple je pense que l'AM n'a pas compris qu'elle ne cumule pas les congés acquis pour les 2 contrats
elle a acquis 30j qui seront à payer en fonction de chaque contrat= 55h et 13H30

si elle avait voulu 50j de congé (on prend des sem entières) elle l'aurait noté dés le départ dans le contrat

une mensu se calcule à partir des sem travaillées
année complète 52 sem dont 5 sem de congé en commun AM et parent

année incomplète 52 sem - 5 sem congé AM - sem en plus (que ce soit celles des parents ou de l'AM)

mais de tte façon on acquiert max 30j soit 5 sem de congé payés par an

là elle a acquis 30j mais comme il y a 2 enf les 30j doivent lui etre payés en fonction de la mensu donc 30j sur la base de 55h sem + 30j sur la base de 13H30

Pour le spamaf, les congés s'acquièrent par contrat.

Comment ont été calculés les congés acquis ? Il faut procéder par année de référence (juin 2015 à mai 2016 puis juin 2016 à la rupture, les jours étant arrondis au-dessus à chaque période si nécessaire). Quand s'arrête le contrat exactement : avant ou après ses congés (sachant que le préavis ne peut se cumuler avec les congés acquis) ? Et quelle mensualisation (si année complète, y a-t-il eu des congés par anticipation ? Si année incomplète, quand devaient être payés les congés ?

Ce ne sont pas les jours ouvrables qui sont à payer mais les jours ouvres : donc il faut convertir les ouvrables en ouvres.

shania je pense que vous n'avez pas bien lu sur quoi porte l'interrogation
non pas sur le calcul des CP mais bien sur le fait que l'AM veuille cumuler les 2