SUJET :

Bonjour à vous toutes et tous, voilà j'expose mon problème j'aide une amie à faire la régularisation de la fin de contrat avec sa nounou. J'ai fait beaucoup de recherche beaucoup de calculs et pour au final avoir besoin de réponses claires et sures surtout!! J'ai compris le système de la régul on compare les heures réellement effectuées avec celles rémunérées; ma question dans le nombre de semaines (si je prends par exemple l'aide aux calculs sur le site ) réellement travaillées dois je déduires les semaines de sans soldes et de maladies de l'assistante maternelle sachant que ces semaines là ont déjà ete retirer de la mensu au moment du mois concerner? 2eme question aucune régularisation n'a été faites depuis le début du contrat nous sommes bien d'accord que nous devons la faire à partir du 1^er jour du contrat soit janvier 2015 au dernier soit fin mai 2016? 3eme et dernière question Lors de la période de janvier 2016 à mai 2016 il y a eu des semaines ou la nounou à été en cp on ne deduis pas ces semaines là non plus? Merçi par avance à vos réponses mon amie souhaite réellement bien faire les choses vis à vis de son assistante maternelle et les calculs on n'en peux plus

la régul compare les heures travaillées sans remettre en cause les thermes du contrat donc heures arrivée et départ prévues ce qui veut dire que l'on ne compte pas comme travaillées les sem de congé de l'AM ni les sem d'absences programmées, on ne compte pas non plus les sem qui ont donné lieu à déduction de salaire (arret maladie ou absence enf avec justificatif)

et on les compare aux heures réglées chaque mois par la mensu

si vous comptiez au moment de la régul toutes les sem déduites = congé et absence de l'enf cela reviendrait à faire payer en fin de contrat une somme sur une année complète alors pk ferions nous des contrats en année incomplète

C'est bien ce que je me suis dit !! Mais la nounou ne fourni pas le meme avis et calculs du coup j'ai cherché cherché cherché et je trouve plein de texte mais tous se contredisent !!!! La nounou en question à fourni à la maman une note disant j'ai meme pu lire que si l'assistante maternelle avait pris une semaine vu que c'était déjà déduit on ne la retire pas !!! Avez un texte ou un lien qui stipule tout cela