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23 Fév 2023
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SUJET :

Help, regularisation il y a 9 ans 2 mois #1

Bjr tt le monde, voila petite question, est ce que quelqu'un a deja ete dans mon cas...

Je souhaite arreter un contrat au 1er octobre, périsco, que j'ai depuis oct 2013.... Si j'ai bien compris il y a une régul a faire, ok....Mais ! le souci c'est qu'il ny a jamais eu de regul de faite a chaque date..... Alors est ce que la regul se calcul uniquement a partir du 1er octobre 2015, ou est ce que je la calcul depuis le debut du contrat ??? Merci....

Je ne trouve aucun texte de loi au autre qui me parle de pouvoir repartir depuis le debut du contrat....Merci pour vos réponses..

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Help, regularisation il y a 9 ans 2 mois #2

sandsand écrit: Bjr tt le monde, voila petite question, est ce que quelqu'un a deja ete dans mon cas...

Je souhaite arreter un contrat au 1<sup>er</sup> octobre, périsco, que j'ai depuis oct 2013.... Si j'ai bien compris il y a une régul a faire, ok....Mais ! le souci c'est qu'il ny a jamais eu de regul de faite a chaque date..... Alors est ce que la regul se calcul uniquement a partir du 1<sup>er</sup> octobre 2015, ou est ce que je la calcul depuis le debut du contrat ??? Merci....

Je ne trouve aucun texte de loi au autre qui me parle de pouvoir repartir depuis le debut du contrat....Merci pour vos réponses..



:) www.casamape.fr/doc/rupture/item/regularisation-de-salaire

Bonjour la régularisation doit (ou devrait être) faite à chaque date anniversaire, si ce n'est pas le cas, on prendra les calculs du début du contrat au dernier jour de celui-ci

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