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SUJET :

Calcul indemnité et ancienneté il y a 9 ans 1 mois #1

Bonjour
Je dois me séparer de mon assistante maternelle au 30 juin 2016
Elle garde mon premier fils depuis le mois de septembre 2011 -> elle a donc droit à l'indemnité de rupture.
Mais pour mon second fils qu'elle ne garde que depuis le mois de septembre 2015 (soit moins d'un an), a t elle le droit à l'indemnité de rupture?
Son ancienneté se calcule t elle par rapport au premier contrat ou pour chaque contrat?
Merci beaucoup pour votre aide.

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Calcul indemnité et ancienneté il y a 9 ans 1 mois #2

Mre2011 écrit: Bonjour
Je dois me séparer de mon assistante maternelle au 30 juin 2016
Elle garde mon premier fils depuis le mois de septembre 2011 -> elle a donc droit à l'indemnité de rupture.
Mais pour mon second fils qu'elle ne garde que depuis le mois de septembre 2015 (soit moins d'un an), a t elle le droit à l'indemnité de rupture?
Son ancienneté se calcule t elle par rapport au premier contrat ou pour chaque contrat?
Merci beaucoup pour votre aide.



Bonjour, c'est avec l'employeur que s'acquiert l'ancienneté, et non par enfant.

Donc oui, l'indemnité de rupture est à calculée sur l'ensemble des deux salaires nets perçus.

Idem pour les cp, si 30 jours acquis avec l'un, automatiquement 30 jours sont acquis avec l'autre, et l'indemnité compensatrice de cp, calculée selon les modalités d'accueil de chacun.

Bonne soirée.
Ce message a reçu les remerciements de : Mre2011

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Calcul indemnité et ancienneté il y a 9 ans 1 mois #3

Bonjour
Merci pour votre réponse. C'est parfaitement clair.
:)

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