SUJET :

Bonjour comme je disais dans un autre post j'ai des contrats qui s’arrête fin aout

ex pour un contrat débuté en septembre 2010
les PE on choisi le paiement des cp par 1/12ém de chaque mois aprés l'année de référence donc dés juin 2011

donc pour la fin de contrat le 31 aout 2016
je n'aurais reçu que 3/12éme ( juin juillet aout 2016 )
si j'ai bien compris le 31 aout les PE devront me régulariser les 9/12 qui manque c'est bien ça ?

par contre pour les cp acquis en juin , juillet aout 2016

je travail en année incompléte sur 4 jour semaine en périscolaire

donc dois je faire ce calcul

=> 14 semaines travaillées ( du 1^er juin au 31 aout 2016) 2.5 / 4 = 8.75 soit 9 jours
ou compter 2.5 jours par mois soit 7.5 jours ?

est ce que le calcul pour la rémunérations des 7.5 ou 9 jours de cp est bon ?

=> total des 1/12 /30 jours =... prix d'un jours
.... * nombre de jours de cp acquis en 2016 = ... € à payer ?

merci bcp

lylouma écrit: Bonjour comme je disais dans un autre post j'ai des contrats qui s’arrête fin aout

ex pour un contrat débuté en septembre 2010
les PE on choisi le paiement des cp par 1/12ém de chaque mois aprés l'année de référence donc dés juin 2011

donc pour la fin de contrat le 31 aout 2016
je n'aurais reçu que 3/12éme ( juin juillet aout 2016 )
si j'ai bien compris le 31 aout les PE devront me régulariser les 9/12 qui manque c'est bien ça ?


Oui, mais pour un prochain contrat, pensez que les 12emes, c'est une erreur, car c'est faire crédit de ses cp acquis, et en plus, ce n'est pas à l'employeur de choisir, mais bien le résultat d'une négociation entre les deux parties.

par contre pour les cp acquis en juin , juillet aout 2016

je travail en année incompléte sur 4 jour semaine en périscolaire

donc dois je faire ce calcul

=> 14 semaines travaillées ( du 1^er juin au 31 aout 2016) 2.5 / 4 = 8.75 soit 9 jours
ou compter 2.5 jours par mois soit 7.5 jours ?

Non, en année incomplète, on compte par tranche de 4 semaines travaillées et assimilées, donc les périodes de cp acquis, comptent pour travaillé, ne l'oubliez pas.

est ce que le calcul pour la rémunérations des 7.5 ou 9 jours de cp est bon ?

=> total des 1/12 /30 jours =... prix d'un jours
.... * nombre de jours de cp acquis en 2016 = ... € à payer ?

9 jours / 6 (jours ouvrables semaine) X nbre de jours accueil semaine = jours ouvrés à rémunérer.
Les jours et les horaires à prendre en compte sont ceux des périodes vacances scolaires, si vous prenez vous vos congés sur ces périodes.

Total des jours ouvrés à rémunérer X nbre d'heures accueil jour X Taux horaire brut = rémunération de l'indemnité compensatrice de cp.

En fin de contrat :

Salaire du mois
solde des 12mes non versés
indemnités compensatrice de cp
Régularisation de salaire (année incomplète)
Indemnité de rupture . = 1/120eme des salaires nets perçus.



merci bcp

metal1988 écrit:

lylouma écrit: Bonjour comme je disais dans un autre post j'ai des contrats qui s’arrête fin aout
bonjour metal1988

ex pour un contrat débuté en septembre 2010
les PE on choisi le paiement des cp par 1/12ém de chaque mois aprés l'année de référence donc dés juin 2011

donc pour la fin de contrat le 31 aout 2016
je n'aurais reçu que 3/12éme ( juin juillet aout 2016 )
si j'ai bien compris le 31 aout les PE devront me régulariser les 9/12 qui manque c'est bien ça ?


Oui, mais pour un prochain contrat, pensez que les 12emes, c'est une erreur, car c'est faire crédit de ses cp acquis, et en plus, ce n'est pas à l'employeur de choisir, mais bien le résultat d'une négociation entre les deux parties.

oui les prochains contrats on verra pour faire autrement ( c'était mon premier en année incomplète )

par contre pour les cp acquis en juin , juillet aout 2016

je travail en année incompléte sur 4 jour semaine en périscolaire

donc dois je faire ce calcul

=> 14 semaines travaillées ( du 1^er juin au 31 aout 2016) 2.5 / 4 = 8.75 soit 9 jours
ou compter 2.5 jours par mois soit 7.5 jours ?

Non, en année incomplète, on compte par tranche de 4 semaines travaillées et assimilées, donc les périodes de cp acquis, comptent pour travaillé, ne l'oubliez pas.

ce n'est pas bon ? pourtant j'ai bien compté mes 3 semaines d'aout de cp dans les 14 semaines !

est ce que le calcul pour la rémunérations des 7.5 ou 9 jours de cp est bon ?

=> total des 1/12 /30 jours =... prix d'un jours
.... * nombre de jours de cp acquis en 2016 = ... € à payer ?

9 jours / 6 (jours ouvrables semaine) X nbre de jours accueil semaine = jours ouvrés à rémunérer.
Les jours et les horaires à prendre en compte sont ceux des périodes vacances scolaires, si vous prenez vous vos congés sur ces périodes.

oup's là j'avoue ne pas comprendre

Total des jours ouvrés à rémunérer X nbre d'heures accueil jour X Taux horaire brut = rémunération de l'indemnité compensatrice de cp.

En fin de contrat :

Salaire du mois
solde des 12mes non versés
indemnités compensatrice de cp
Régularisation de salaire (année incomplète)
Indemnité de rupture . = 1/120eme des salaires nets perçus.



merci bcp

merci

bonjour
mauvaise manipulation post non résolu
je patauge encore et j'ai du mal à comprendre le maintien de salaire

pourriez vous me dire comment faire

contrat débuté en septembre 2010
43 semaines prévues
19.05 h hébdomadaire
3.92 € brut

cp payées 1/12éme


merci

lylouma écrit:

Bonjour,

Utilisez la calculette du site :

www.casamape.fr/outils/item/calcul-conge...s-annee-incomplete-2