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Bonjour à tous,

Je suis la maman d'une petite fille de bientôt 4 ans qui est gardée depuis le mois de Mars 2016 par une assistante maternelle le mercredi uniquement, hors vacances scolaire. La nounou, à laquelle ma fille est d’ailleurs très attachée, vient de poser sa démission car elle doit se faire opérer et n'est pas certaine de reprendre par la suite. Elle a fait le choix d’arrêter l'ensemble de ses contrats. Fin de contrat prévue au 17 Décembre 2016.

Je suis en train de faire mes différents calculs, notamment pour l'indemnité de congés payés. Les congés lui sont payés en une fois en juin, et on a choisit le maintien de salaire. Tout d'abord, je ne sais pas si j'ai bien fait mais en juin 2016, nous lui avons payé ses congés de mars à mai 2016...peut-être était-ce une erreur mais étant donné qu'elle a acquiescé j'ai pensé que le calcul était bon.
Ensuite, j'ai calculé qu'elle avait acquis de juin 2016 au 17 Décembre 2016 15 CP (ouvrés), 18 ouvrables. Mon soucis est de savoir comment déduire les jours qu'elle est sensée avoir pris car elle prend ses congés au moment des vacances scolaires et elle ne garde pas notre fille ces jours là. Cela signifie t'il qu'on doit payer les congés en intégralité et que son solde est toujours plein du coup?

Merci d'avance pour vos lumières.

Bonne journée.

Arranfin

Arranfin écrit: Bonjour à tous,

Je suis la maman d'une petite fille de bientôt 4 ans qui est gardée depuis le mois de Mars 2016 par une assistante maternelle le mercredi uniquement, hors vacances scolaire. La nounou, à laquelle ma fille est d’ailleurs très attachée, vient de poser sa démission car elle doit se faire opérer et n'est pas certaine de reprendre par la suite. Elle a fait le choix d’arrêter l'ensemble de ses contrats. Fin de contrat prévue au 17 Décembre 2016.

Je suis en train de faire mes différents calculs, notamment pour l'indemnité de congés payés. Les congés lui sont payés en une fois en juin, et on a choisit le maintien de salaire. Tout d'abord, je ne sais pas si j'ai bien fait mais en juin 2016, nous lui avons payé ses congés de mars à mai 2016...peut-être était-ce une erreur mais étant donné qu'elle a acquiescé j'ai pensé que le calcul était bon.
Ensuite, j'ai calculé qu'elle avait acquis de juin 2016 au 17 Décembre 2016 15 CP (ouvrés), 18 ouvrables. Mon soucis est de savoir comment déduire les jours qu'elle est sensée avoir pris car elle prend ses congés au moment des vacances scolaires et elle ne garde pas notre fille ces jours là. Cela signifie t'il qu'on doit payer les congés en intégralité et que son solde est toujours plein du coup?


Bonsoir, en année incomplète la prise des congés et le paiement des congés sont indépendants.

Votre contrat se termine, il faut procéder :

A une régularisation de salaire, pour comparer les heures réellement effectuées de celles payées par la mensualisation.

Ensuite, j'ai calculé qu'elle avait acquis de juin 2016 au 17 Décembre 2016 15 CP (ouvrés), 18 ouvrables;

Dans le cas de votre am, pour un accueil de 1 jour semaine, celà fait 3 jours ouvrés à rémunérer. Pas 15. ;)

Le calcul de l'indemnité de congés payés, à priori pour 18 jours ouvrables, mais comme votre am n'accueille plus votre fille que 1 jour semaine, évidement, vous allez rémunérer les congés sur cette base.
Le calcul est le suivant 18 / 6 (jours ouvrables de la semaine), X 1 (jour d'accueil) = 3 jours à payer en méthode maintien de salaire.
Bien sûr vous devez comparer avec la méthode des 10%.


On ne déduit pas les jours de congés, puisque votre contrat étant établi je suppose sur 36 semaines d'accueil, il y à donc 16 semaines de non accueil, dont 5 sont les congés de votre am.

Le lissage n'inclut pas les semaines d'absences programmées.

D'où la dissociation entre paiement des congés en ARGENT et prise des congés EN TEMPS.





Merci d'avance pour vos lumières.

Bonne journée.

Arranfin