valpatmatmel écrit: Bonjour,
j'habite une petite ville du Rhône, limitrophe à 2 départements : l'Ain (3km) et la Saône et Loire (10km).
Pour les sorties avec les enfants (zoo, parc..), le plus simple est de me rendre dans ses départements, sinon dans le Rhône, ma ville se trouvant à l'extrémité, le zoo le plus proche est à 50 km.
Ma question est : Sortant de mon département suis je assuré, mon agrément dépendant du Rhône ?
merci
Bonjour
1/ l'agrément nous est délivré pour l'accueil des enfants à notre domicile. Donc pour ce qui est des sorties je pense qu'on peut parler de tolérance des PMI.
2/ il vous faut l'accord des parents
3/ A vous de voir avec vos assurance‚ voiture et responsabilité civile et/ou professionnelle‚ les limites de couverture.
4/ même avec une bonne assurance aucune ne pourra nous garantir que nous concerveront notre agrément en cas de pépin.
Donc voyez avec les PE si ils sont d'accord‚ cela doit être au contrat ou avenant. Et voyez vos assurances.